Mission de maitrise d'oeuvre en 3 tranches : une tranche ferme pour la réalisation d'une esquisse, une tranche optionnelle n°1 pour la phase études et une tranche optionnelle n°2 pour la phase travaux à saint-pol-sur-mer, rue maurice thorez 59493 Villeneuve d'Ascq Service - Appel d'Offres Ouvert HABITAT DU NORD Appel d'offres: HABITAT DU NORD Appels d'offres Hauts-de-France Nord villeneuve-dascq Avis précédent Retour à la liste des avis Avis suivant Mission de maitrise d'oeuvre en 3 tranches : une tranche ferme pour la réalisation d'une esquisse, une tranche optionnelle n°1 pour la phase études et une tranche optionnelle n°2 pour la phase travaux à saint-pol-sur-mer, rue maurice thorez AVIS REGLEMENT DOSSIER QUESTIONS DEPOT Mission de maitrise d'oeuvre en 3 tranches : une tranche ferme pour la réalisation d'une esquisse, une tranche optionnelle n°1 pour la phase études et une tranche optionnelle n°2 pour la phase travaux à saint-pol-sur-mer, rue maurice thorez HABITAT DU NORD Accéder au site acheteur 59493 Villeneuve d'Ascq Service - Appel d'Offres Ouvert Date limite de l'offre : 08/11/2024 à 12h00 Avis initial Partager Imprimer France: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection Mission de maitrise d'oeuvre en 3 tranches : une tranche ferme pour la réalisation d'une esquisse, une tranche optionnelle n°1 pour la phase études et une tranche optionnelle n°2 pour la phase travaux à Saint-Pol-sur-Mer, rue Maurice Thorez Avis de marché ou de concession - régime ordinaire 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel: HABITAT DU NORD Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs 2. Procédure 2.1 Procédure Titre: Mission de maitrise d'oeuvre en 3 tranches : une tranche ferme pour la réalisation d'une esquisse, une tranche optionnelle n°1 pour la phase études et une tranche optionnelle n°2 pour la phase travaux à Saint-Pol-sur-Mer, rue Maurice Thorez Description: Mission de maitrise d'oeuvre en 3 tranches : une tranche ferme pour la réalisation d'une esquisse, une tranche optionnelle n°1 pour la phase études et une tranche optionnelle n°2 pour la phase travaux à Saint-Pol-sur-Mer, rue Maurice Thorez Identifiant de la procédure: 1b881f92-1bd6-46f5-8ddf-40a78fd5a0e2 Type de procédure: Ouverte Justification de la procédure accélérée: Principales caractéristiques de la procédure: 2.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 71000000Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 2.1.4 Informations générales Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.6 Motifs d'exclusion Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation 5. Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 Titre: Mission de maitrise d'oeuvre en 3 tranches : une tranche ferme pour la réalisation d'une esquisse, une tranche optionnelle n°1 pour la phase études et une tranche optionnelle n°2 pour la phase travaux à Saint-Pol-sur-Mer, rue Maurice Thorez Description: Mission de maitrise d'oeuvre en 3 tranches : une tranche ferme pour la réalisation d'une esquisse, une tranche optionnelle n°1 pour la phase études et une tranche optionnelle n°2 pour la phase travaux à Saint-Pol-sur-Mer, rue Maurice Thorez 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 71000000Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Autre Nom: Prix Critère: Type: Autre Nom: Références en adéquation avec l'opération projetée Critère: Type: Autre Nom: Note méthodologique 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1049163.html 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://habitatdunord.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26143_1049163.html Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 08/11/202412:00 +01:00 Date limite de validité de l'offre: 180Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Autorisée La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non Informations relatives aux délais de recours: La présente procédure de passation du marché peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du TA de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de la Justice Administrative : - Un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA) ; - Un référé contractuel (articles L551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivants la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Un recours en contestation de validité du contrat, conformément à l'arrêt de l'assemblée du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 (n°358994), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L.521-1 du CJA) ; 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABITAT DU NORD 8. Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel: HABITAT DU NORD Numéro d'enregistrement: 45650355600080 Adresse postale: 46 rue des Fusillés Ville: Villeneuve d'Ascq Code postal: 59493 Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11) Pays: France Adresse électronique: c.dagbert@habitatdunord.fr Téléphone: +33 359755959 Adresse internet: https://www.habitatdunord.fr/ Profil de l'acheteur: https://habitatdunord.e-marchespublics.com Rôles de cette organisation: Acheteur Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 8.1 ORG-0002 Nom officiel: Tribunal judiciaire Numéro d'enregistrement: 17590111500709 Ville: Lille Code postal: 59000 Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11) Pays: France Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours 11. Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis: cef9f6cc-15e2-46db-9a68-f2fa35eea24d- 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire Date d'envoi de l'avis: 08/10/202409:50 +02:00 Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français 11.2 Informations relatives à la publication Dossier de consultation Le téléchargement du dossier de consultation nécessite d'être authentifié pour être alerté des modifications et des précisions susceptibles d'être apportées en cours de consultation. : Flandre Opale Habitat Hp 4796 – grande synthe – rehabilitation energetique de 22 logements collectifs Date limite de dépôt : 30/10/2024 à 12h00 Plus d'informations PROMOCIL Hautmont - résidence bernaupré - travaux de requalification des espaces extérieurs de 74 logements collectifs et 6 logements individuels Date limite de dépôt : 04/11/2024 à 12h00 Plus d'informations CMAR Hauts de France Prestations de snacking et services traiteur dans le cadre de manifestations et réunions pour CMA Formation et Entreprises Lille Date limite de dépôt : 22/10/2024 à 12h00 Plus d'informations Flandre Opale Habitat SAINT MARTIN BOULOGNE - Construction de 52 logements locatifs Date limite de dépôt : 12/11/2024 à 12h00 Plus d'informations Flandre Opale Habitat Hp 7125 - armbouts cappel - rue du pont a poissons - construction de 8 logements individuels Date limite de dépôt : 04/11/2024 à 12h00 Plus d'informations Commune de Marcq En Baroeul Contrôles et maintenance des aires de jeux de la Ville de Marcq-en-Baroeul Date limite de dépôt : 12/11/2024 à 16h00 Plus d'informations PROMOCIL Caudry - 114 rue de saint quentin et 77 rue de la paix - réhabilitation et transformation de 2 habitations avec création de 3 logements individuels Date limite de dépôt : 04/11/2024 à 12h00 Plus d'informations HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH Marché de travaux pour la construction de 24 logements collectifs locatifs - rue du général de gaule, lotissement "le village" 59123 zuydcoote Date limite de dépôt : 28/10/2024 à 12h00 Plus d'informations Commune de Masny Travaux de rénovation énergétique du Pôle de Cohésion Sociale Claude SCHÄFER de Masny Date limite de dépôt : 31/10/2024 à 12h00 Plus d'informations PROMOCIL Designation d'un co-commissaire aux comptes titulaire et de son suppleant de la sa d'hlm promocil pour la certification des comptes des exercices 2024 a 2029 inclus Date limite de dépôt : 21/10/2024 à 12h00 Plus d'informations Besoin d'aide Voir les questions fréquentes. :Expéditeur :Sujet :Message : Envoyer 914 997  entreprises enregistrées Voir l'audience certifiée ACPM-OJD 47 666 362   . 2003-2024    . Tous droits réservés FAQ |  Rejoignez-nous |  Conditions générales d'utilisation  |  Politique de confidentialité |  Cookies |  Recherche |  Fourni par Dematis Suivez-nous sur les réseaux sociaux : Rejoignez-nousMentions légalesPolitique de confidentialitéCookiesRechercheFourni par Dematis 2003-2024    . Tous droits réservés