Services d'assurances pour les besoins de logis cévenols 30100 Alès Service - Appel d'Offres Ouvert Logis Cévenols (OPH Alès) Appel d'offres: Logis Cévenols (OPH Alès) Appels d'offres Occitanie Gard ales Avis précédent Retour à la liste des avis Avis suivant Services d'assurances pour les besoins de logis cévenols AVIS REGLEMENT DOSSIER QUESTIONS DEPOT Services d'assurances pour les besoins de logis cévenols Logis Cévenols (OPH Alès) Accéder au site acheteur 30100 Alès Service - Appel d'Offres Ouvert Date limite de l'offre : 20/11/2024 à 11h00 Avis initial Partager Imprimer France: Services d'assurance Services d'assurances pour les besoins de Logis Cévenols Avis de marché ou de concession - régime ordinaire 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel: Logis Cévenols (OPH Alès) Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs 2. Procédure 2.1 Procédure Titre: Services d'assurances pour les besoins de Logis Cévenols Description: Le marché concerne les contrats d'assurances pour les besoin de Logis Cévenols - OPH Alès Agglomération (5 lots). Pour plus de détails, se référer aux documents de la consultation. Identifiant de la procédure: 08502a58-0f52-4701-9633-aeb9922600bd Identifiant interne: 2024.07.21 Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non Justification de la procédure accélérée: Principales caractéristiques de la procédure: Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Pour plus de détails, se référer aux documents de la consultation 2.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 66510000Services d'assurance 2.1.3 Valeur Valeur estimée hors TVA: 2 100 000Euro 2.1.4 Informations générales Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5 Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5 2.1.6 Motifs d'exclusion Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation 5. Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 Titre: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Description: Ce lot 1 concerne le contrat d'assurance dommages aux biens mobiliers et immobiliers Identifiant interne: 2024.07.21 /01 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 66515000Services d'assurance dommages ou pertes 5.1.3 Durée estimée Durée: 4An 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 1 900 000Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Voir éléments demandés dans le règlement de la consultation 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Prix des prestations Description: Ce critère prix est pondéré à 55% Critère: Type: Qualité Nom: Valeur technique Description: Ce critère valeur technique est pondéré à 45% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 20/11/202411:00 +01:00 Date limite de validité de l'offre: 180Jour Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 22/11/202411:00 +01:00 Lieu: Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative. Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Logis Cévenols (OPH Alès) 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002 Titre: Responsabilité civile et risques annexes Description: Ce lot 2 concerne la responsabilité civile et risques annexes Identifiant interne: 2024.07.21 /02 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 66516400Services d'assurance responsabilité civile générale 5.1.3 Durée estimée Durée: 4An 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 56 000Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Voir éléments demandés dans le règlement de la consultation 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Prix des prestations Description: Ce critère prix est pondéré à 55% Critère: Type: Qualité Nom: Valeur technique Description: Ce critère valeur technique est pondéré à 45% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 20/11/202411:00 +01:00 Date limite de validité de l'offre: 180Jour Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 22/11/202411:00 +01:00 Lieu: Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative. Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Logis Cévenols (OPH Alès) 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003 Titre: Flotte véhicules et risques annexes Description: Ce lot 3 concerne la flotte véhicules et risques annexes Identifiant interne: 2024.07.21 /03 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 66514110Services d'assurance de véhicules à moteur 5.1.3 Durée estimée Durée: 4An 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 92 000Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Voir éléments demandés dans le règlement de la consultation 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Prix des prestations Description: Ce critère prix est pondéré à 55% Critère: Type: Qualité Nom: Valeur technique Description: Ce critère valeur technique est pondéré à 45% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 20/11/202411:00 +01:00 Date limite de validité de l'offre: 180Jour Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 22/11/202411:00 +01:00 Lieu: Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative. Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Logis Cévenols (OPH Alès) 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004 Titre: Responsabilité civile des dirigeants Description: Ce lot 4 concerne la responsabilité civile des dirigeants Identifiant interne: 2024.07.21 /04 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 66516400Services d'assurance responsabilité civile générale 5.1.3 Durée estimée Durée: 4An 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 8 000Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Voir éléments demandés dans le règlement de la consultation 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Prix des prestations Description: Ce critère prix est pondéré à 55% Critère: Type: Qualité Nom: Valeur technique Description: Ce critère valeur technique est pondéré à 45% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 20/11/202411:00 +01:00 Date limite de validité de l'offre: 180Jour Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 22/11/202411:00 +01:00 Lieu: Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative. Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Logis Cévenols (OPH Alès) 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005 Titre: Risques statutaires des agents Description: Ce lot 5 concerne les risques statutaires des agents CNRACL et assimilés Identifiant interne: 2024.07.21 /05 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 66512000Services d'assurances accidents et maladie 5.1.3 Durée estimée Durée: 4An 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 24 000Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Voir éléments demandés dans le règlement de la consultation 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Prix des prestations Description: Ce critère prix est pondéré à 55% Critère: Type: Qualité Nom: Valeur technique Description: Ce critère valeur technique est pondéré à 45% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 20/11/202411:00 +01:00 Date limite de validité de l'offre: 180Jour Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 22/11/202411:00 +01:00 Lieu: Les offres seront ouvertes en Commission d'Appel d'Offres au siège de Logis Cévenols. La date est approximative. Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Nîmes 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Logis Cévenols (OPH Alès) 8. Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel: Logis Cévenols (OPH Alès) Numéro d'enregistrement: 49007564500013 Adresse postale: 433 Quai de Bilina Ville: Alès Code postal: 30100 Subdivision pays (NUTS): Gard(FRJ12) Pays: France Point de contact: Service Achats Adresse électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr Téléphone: +33 466784700 Profil de l'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com Rôles de cette organisation: Acheteur Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 8.1 ORG-0002 Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes Numéro d'enregistrement: 130 001 928 00014 Adresse postale: 16 avenue Feuchère Ville: Nîmes Code postal: 30000 Subdivision pays (NUTS): Gard(FRJ12) Pays: France Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours 11. Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis: a6762f64-4075-4a13-947f-880cd1cecd1c- 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire Date d'envoi de l'avis: 04/10/202416:10 +02:00 Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français 11.2 Informations relatives à la publication Dossier de consultation Le téléchargement du dossier de consultation nécessite d'être authentifié pour être alerté des modifications et des précisions susceptibles d'être apportées en cours de consultation. : Logis Cévenols (OPH Alès) Travaux de renforcement structurel de la coursive - Résidence " Les Santolines " à Alès Date limite de dépôt : 31/10/2024 à 11h00 Plus d'informations Caisse de Crédit Municipal de Nîmes Marché de prestations de service de Commissaire-Priseur ou Commissaire de Justice pour la Caisse de Crédit Municipal De Nîmes Date limite de dépôt : 08/11/2024 à 13h00 Plus d'informations Mairie d'Uzes Travaux de restauration des décors peints découverts lors du chantier en cours - Ancien évêché - Uzès Date limite de dépôt : 25/10/2024 à 12h00 Plus d'informations Logis Cévenols (OPH Alès) Assurances Dommages Ouvrages pour la réhabilitation de 356 logements - Grand-rue Jean-Moulin à Alès Date limite de dépôt : 06/11/2024 à 11h00 Plus d'informations Mairie de UCHAUD Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'entrée EST avenue Robert de Joly Date limite de dépôt : 21/10/2024 à 12h00 Plus d'informations Syndicat Mixte Camargue Gardoise Mission de Diagnostic du Risque Amiante Date limite de dépôt : 25/10/2024 à 12h00 Plus d'informations Syndicat Mixte Camargue Gardoise Entretien des locaux Date limite de dépôt : 18/10/2024 à 12h00 Plus d'informations Communauté de Communes Pays d'Uzès Transfert des compétences alimentation en eau potable et assainissement Date limite de dépôt : 10/10/2024 à 12h00 Plus d'informations Mairie de Bellegarde FOURNITURE ET ACHEMINEMENT EN ELECTRICITE ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES Date limite de dépôt : 08/10/2024 à 12h00 Plus d'informations Logis Cévenols (OPH Alès) Marché d'assurances sociales pour le personnel de Logis Cévenols Date limite de dépôt : 16/10/2024 à 11h00 Plus d'informations Besoin d'aide Voir les questions fréquentes. :Expéditeur :Sujet :Message : Envoyer 914 601  entreprises enregistrées Voir l'audience certifiée ACPM-OJD 47 612 843   . 2003-2024    . Tous droits réservés FAQ |  Rejoignez-nous |  Conditions générales d'utilisation  |  Politique de confidentialité |  Cookies |  Recherche |  Fourni par Dematis Suivez-nous sur les réseaux sociaux : Rejoignez-nousMentions légalesPolitique de confidentialitéCookiesRechercheFourni par Dematis 2003-2024    . Tous droits réservés