Title	France – Forklift trucks – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de chariot élévateur 8T + variante Change notice Place of performance: France,Bouches-du-Rhône Main nature of the contract: Supplies Official name: Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) Type of procedure: Negotiated with prior publication of a call for competition / competitive with negotiation
Country	France
Language	French
Organization	Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) Type of procedure: Negotiated with prior publication of a call for competition / competitive with negotiation
Published Date	20.06.2024
Deadline Date	01.07.2024
Overview	365176-2024 - Competition Competition France: Forklift trucks Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de chariot élévateur 8T + variante Type of procedure: Negotiated with prior publication of a call for competition / competitive with negotiation Buyer Buyer: Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) France, Bouches-du-Rhône (FRL04), MARSEILLE LOT-0001: Accord-cadre mono-attributaire à Bons de commande de fourniture de chariot élévateur de 8T + variante Forklift trucks France, Bouches-du-Rhône (FRL04) Duration: 1 Year Deadline for receipt of tenders: 01/07/2024 - 14:00:00 (UTC+2) 365176-2024 - Competition France – Forklift trucks – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de chariot élévateur 8T + variante OJ S 119/2024 20/06/2024 Contract or concession notice – standard regime - Change notice Supplies 1. Buyer 1.1. Buyer Official name: Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) Legal type of the buyer: Public undertaking Activity of the contracting entity: Urban railway, tramway, trolleybus or bus services 2. Procedure 2.1. Procedure Title: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de chariot élévateur 8T + variante Description: TRANSDEV GROUP a remporté en décembre 2021 l’appel d’offres lancé par la Région Sud relatif à la concession de service d’exploitation de la ligne ferroviaire régionale Marseille – Toulon – Nice. L’exploitation de la ligne sera assurée par la filiale TRSI à compter du 29 juin 2025. En vertu de cette concession, l’Acheteur s’est engagé à proposer un service de distribution automatique de boissons chaudes et de snacks à bord de 16 rames OMNEO PRENIUM REGIO2N achetées auprès du constructeur ALSTOM. Ce faisant, TRSI a fait l’acquisition de 32 distributeurs automatiques auprès du fournisseur IVS qui seront installés à bord des rames : 16 distributeurs automatiques de boissons chaudes (DUCALE 600 RLW) et 16 distributeurs automatiques de snacks et boissons fraîches (BIANCHI ARIA RLW). Dans ce cadre, la présente consultation a pour objet de confier à un prestataire unique l’exploitation des Distributeurs de boissons chaudes, snacks et boissons fraîches, acquis et implantés à bord des trains, en amont du début de l’exploitation commerciale de la ligne ferroviaire. Procedure identifier: 2c092d32-a8b0-4a80-8efe-029cb1a3c3b8 Internal identifier: 369598 Type of procedure: Negotiated with prior publication of a call for competition / competitive with negotiation The procedure is accelerated: no 2.1.1. Purpose Main nature of the contract: Supplies Main classification (cpv): 42415110 Forklift trucks 2.1.3. Value Maximum value of the framework agreement: 400 000,00 EUR 2.1.4. General information Additional information: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:www.synapse-entreprises.com. Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s). Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: www.synapse-entreprises.com. Legal basis: Directive 2014/25/EU 2.1.6. Grounds for exclusion: Purely national exclusion grounds: Tous les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. 5. Lot 5.1. Lot: LOT-0001 Title: Accord-cadre mono-attributaire à Bons de commande de fourniture de chariot élévateur de 8T + variante Description: TRANSDEV GROUP a remporté en décembre 2021 l’appel d’offres lancé par la Région Sud relatif à la concession de service d’exploitation de la ligne ferroviaire régionale Marseille – Toulon – Nice. L’exploitation de la ligne sera assurée par la filiale TRSI à compter du 29 juin 2025. En vertu de cette concession, l’Acheteur s’est engagé à proposer un service de distribution automatique de boissons chaudes et de snacks à bord de 16 rames OMNEO PRENIUM REGIO 2N achetées auprès du constructeur ALSTOM. La présente consultation a donc pour objet de confier à un prestataire unique l’exploitation des distributeurs de boissons chaudes, snacks et boissons fraîches, acquis et implantés à bord des trains, en amont du début de l’exploitation commerciale de la ligne ferroviaire. Internal identifier: 369598 5.1.1. Purpose Main nature of the contract: Supplies Main classification (cpv): 42415110 Forklift trucks Quantity: 2 $name_measurement-unit.H87_eng 5.1.2. Place of performance Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04) Country: France 5.1.3. Estimated duration Duration: 1 Year 5.1.4. Renewal Maximum renewals: 0 5.1.6. General information Procurement Project not financed with EU Funds. The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA) This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs) Additional information: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour finaliser leurs offres, les candidats doivent faire parvenir leurs demandes écrites éventuelles via la plate-forme SYNAPSE au plus tard dix (10) jours avant la date limite de remise fixée pour la réception des offres. Une réponse est adressée par TRSI au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. 5.1.9. Selection criteria Criterion: Type: Suitability to pursue the professional activity Description: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française. The criteria will be used to select the candidates to be invited for the second stage of the procedure Criterion: Type: Other Name: Renseignements relatifs à la situation juridique du candidat Description: - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou format libre), - Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, - Copie du/des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire, - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, The criteria will be used to select the candidates to be invited for the second stage of the procedure Criterion: Type: Economic and financial standing Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices comptables disponibles. SEUIL MINIMUM DE CHIFFRE D'AFFAIRES : Au vu de la volumétrie du marché et des particularités d'exécution, un chiffre d'affaires minimal d'un (1) million d'euros annuels est requis pour chaque candidature. The criteria will be used to select the candidates to be invited for the second stage of the procedure Criterion: Type: Technical and professional ability Description: - Liste des références des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. The criteria will be used to select the candidates to be invited for the second stage of the procedure Criterion: Type: Technical and professional ability Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel encadrant pour chacune des trois dernières années ; The criteria will be used to select the candidates to be invited for the second stage of the procedure Information about the second stage of a two-stage procedure: The procedure will take place in successive stages. At each stage, some participants may be eliminated 5.1.10. Award criteria Criterion: Type: Cost Description: Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation. 5.1.11. Procurement documents Languages in which the procurement documents are officially available: French Address of the procurement documents: http://www.synapse-entreprises.com Ad hoc communication channel: Name: SYNAPSE URL: http://www.synapse-entreprises.com 5.1.12. Terms of procurement Terms of submission: Electronic submission: Required Address for submission: http://www.synapse-entreprises.com Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French Electronic catalogue: Allowed Variants: Not allowed Deadline for receipt of tenders: 01/07/2024 14:00:00 (UTC+2) Information that can be supplemented after the submission deadline: At the discretion of the buyer, some missing tenderer-related documents may be submitted later. Additional information: Conformément aux dispositions des articles R.2152-2 et R.2144-2 du Code de la commande publique, TRSI se réserve la possibilité de procéder à une demande de complément de candidature incomplètes ou de régularisation des offres irrégulières, dans un délai raisonnable et commun à tous les candidats concernés. Terms of contract: Conditions relating to the performance of the contract: Non applicable Electronic invoicing: Required Legal form that must be taken by a group of tenderers that is awarded a contract: Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de TRANSDEV, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du contrat. Financial arrangement: Les prix sont fermes sur la durée d'exécution d'un an. Paiement à 45 jours fin de mois suivants la date d'émission de la facture. 5.1.15. Techniques Framework agreement: Framework agreement, without reopening of competition Information about the dynamic purchasing system: No dynamic purchase system 5.1.16. Further information, mediation and review Mediation organisation: Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) Review organisation: Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) Organisation providing additional information about the procurement procedure: Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) Organisation providing offline access to the procurement documents: Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) Organisation providing more information on the review procedures: Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) Organisation receiving requests to participate: Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) Organisation processing tenders: Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Official name: Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) Registration number: 892 222 801 Department: 13002 Postal address: 1 PLACE JULES GUESDE Town: MARSEILLE Postcode: 13002 Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04) Country: France Contact point: Issa YOUSSEF Email: issa.youssef@transdev.com Telephone: +33756912960 Internet address: https://www.transdev.com/fr/ Information exchange endpoint (URL): http://www.synapse-entreprises.com Buyer profile: http://www.synapse-entreprises.com Other contact points: Official name: Tribunal Judiciaire de Nanterre Postal address: 179-191 AVENUE JOLIOT CURIE Town: NANTERRE CEDEX Postcode: 92020 Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105) Country: France Email: tj-nanterre@justice.fr Telephone: 01 40 97 10 10 Roles of this organisation: Buyer Organisation providing additional information about the procurement procedure Organisation providing offline access to the procurement documents Organisation receiving requests to participate Organisation processing tenders Review organisation Organisation providing more information on the review procedures Mediation organisation 10. Change Version of the previous notice to be changed: 359932-2024 Main reason for change: Cancellation intention 11. Notice information 11.1. Notice information Notice identifier/version: 936aa766-d61d-4d4d-8f62-204aa367efb5 - 01 Form type: Competition Notice type: Contract or concession notice – standard regime Notice dispatch date: 18/06/2024 16:05:06 (UTC) Languages in which this notice is officially available: French 11.2. Publication information Notice publication number: 365176-2024 OJ S issue number: 119/2024 Publication date: 20/06/2024 Czech document download: https://ted.europa.eu/cs/notice/365176-2024/pdf Danish document download: https://ted.europa.eu/da/notice/365176-2024/pdf German document download: https://ted.europa.eu/de/notice/365176-2024/pdf Greek document download: https://ted.europa.eu/el/notice/365176-2024/pdf Spanish document download: https://ted.europa.eu/es/notice/365176-2024/pdf English document download: https://ted.europa.eu/en/notice/365176-2024/pdf Estonian document download: https://ted.europa.eu/et/notice/365176-2024/pdf Finnish document download: https://ted.europa.eu/fi/notice/365176-2024/pdf French document download: https://ted.europa.eu/fr/notice/365176-2024/pdf Irish document download: https://ted.europa.eu/ga/notice/365176-2024/pdf Croatian document download: https://ted.europa.eu/hr/notice/365176-2024/pdf Hungarian document download: https://ted.europa.eu/hu/notice/365176-2024/pdf Italian document download: https://ted.europa.eu/it/notice/365176-2024/pdf Lithuanian document download: https://ted.europa.eu/lt/notice/365176-2024/pdf Latvian document download: https://ted.europa.eu/lv/notice/365176-2024/pdf Maltese document download: https://ted.europa.eu/mt/notice/365176-2024/pdf Dutch document download: https://ted.europa.eu/nl/notice/365176-2024/pdf Polska document download: https://ted.europa.eu/pl/notice/365176-2024/pdf Portuguese document download: https://ted.europa.eu/pt/notice/365176-2024/pdf Romanian document download: https://ted.europa.eu/ro/notice/365176-2024/pdf Slovak document download: https://ted.europa.eu/sk/notice/365176-2024/pdf Slovenian document download: https://ted.europa.eu/sl/notice/365176-2024/pdf Swedish document download: https://ted.europa.eu/sv/notice/365176-2024/pdf Bulgarian document download: https://ted.europa.eu/bg/notice/365176-2024/pdf
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