Travaux de construction de salles de sports et d'activités de loisirs à bouchemaine (49) 49101 ANGERS Cedex 02 Travaux - Appel d'Offres Ouvert ALTER PUBLIC Appel d'offres: ALTER PUBLIC Appels d'offres Pays de la Loire Maine-et-Loire angers Avis précédent Retour à la liste des avis Avis suivant Travaux de construction de salles de sports et d'activités de loisirs à bouchemaine (49) AVIS REGLEMENT DOSSIER QUESTIONS DEPOT Travaux de construction de salles de sports et d'activités de loisirs à bouchemaine (49) ALTER PUBLIC 49101 ANGERS Cedex 02 Travaux - Appel d'Offres Ouvert Date limite de l'offre : 06/09/2024 à 12h00 Avis initial Partager Imprimer Avis de marché ou de concession régime ordinaire 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs   2. Procédure 2.1 Procédure Titre: Travaux de Construction de salles de sports et d'activités de loisirs à Bouchemaine (49) Description: Travaux de Construction de salles de sports et d'activités de loisirs à Bouchemaine (49) Identifiant de la procédure: 198a7675-a53e-4440-abdb-af3ef63aebc3 Identifiant interne: AO 6930 24 82 Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non Justification de la procédure accélérée: Principales caractéristiques de la procédure: Procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5) Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. 2.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 2.1.2 Lieu d'exécution Ville: Angers Code postal: 49000 Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02) Pays: France 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires: Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande avant le 28/08/2024 à 17h via le profil d'acheteur. Les questions peuvent être posées par la plateforme http://www.achatpublic.com, colonne de gauche, rubrique questions/réponses. L'ensemble des réponses sera données à l'ensemble des candidats par la même plateforme. Il est important de mentionner lors du retrait du dossier une adresse mail régulièrement consultée, l'ensemble des éléments complémentaires sera adressée à cette adresse. Le maitre d'ouvrage ne pourra être tenu responsable du non téléchargement des éléments envoyés sur cette adresse mail. Une réponse sera alors adressée au plus tard le 02/09/2024 à tous les candidats ayant reçu le dossier. Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles décrites au Cahier des charges techniques. Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.6 Motifs d'exclusion Motifs d'exclusion purement nationaux: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.   5. Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 Titre: Lot 1 : Terrassements / voirie réseaux divers Description: Lot 1 : Terrassements / voirie réseaux divers Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement 5.1.2 Lieu d'exécution Ville: Angers Code postal: 49000 Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Nom: Capacité économique et financière Description: L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle / L'attestation d'assurance responsabilité décennale / Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Nom: Capacité technique et profesisionnelle Description: Moyens humains et techniques : Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: 60 points Pondération (points, valeur exacte): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique 30 points Pondération (points, valeur exacte): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable 10 points Pondération (points, valeur exacte): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 150 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui reçoit les demandes de participation: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui traite les offres: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008 Titre: Lot 2 : Espaces verts / clôtures Description: Lot 2 : Espaces verts / clôtures Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Prix Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02,greffe.tanantes@juradm.fr. http://nantes.tribunaladministratif.fr. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009 Titre: Lot 3 : gros oeuvre Description: Lot 3 : gros oeuvre Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros uvre 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Prix Valeur fixe (par unité): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Qualité Valeur fixe (par unité): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Valeur fixe (par unité): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02,greffe.tanantes@juradm.fr. http://nantes.tribunaladministratif.fr. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010 Titre: Lot 4 : charpente bois / murs ossatures bois / bardage Description: Lot 4 : charpente bois / murs ossatures bois / bardage Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Prix Valeur fixe (par unité): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique Valeur fixe (par unité): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Valeur fixe (par unité): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02,greffe.tanantes@juradm.fr. http://nantes.tribunaladministratif.fr. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011 Titre: Lot 5 : étanchéité Description: Lot 5 : étanchéité Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: prix Valeur fixe (par unité): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique Valeur fixe (par unité): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Valeur fixe (par unité): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 120 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02,greffe.tanantes@juradm.fr. http://nantes.tribunaladministratif.fr. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012 Titre: Lot 10 : plafonds suspendus Description: Lot 10 : plafonds suspendus Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Prix Valeur fixe (par unité): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique Valeur fixe (par unité): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Valeur fixe (par unité): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 120 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02,greffe.tanantes@juradm.fr. http://nantes.tribunaladministratif.fr. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013 Titre: Lot 12 : sols souples Description: Lot 12 : sols souples Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: prix Valeur fixe (par unité): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique Valeur fixe (par unité): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Valeur fixe (par unité): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 120 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02,greffe.tanantes@juradm.fr. http://nantes.tribunaladministratif.fr. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014 Titre: Lot 13 : peinture / signalétique Description: Lot 13 : peinture / signalétique Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: prix Valeur fixe (par unité): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique Valeur fixe (par unité): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Valeur fixe (par unité): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 120 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02,greffe.tanantes@juradm.fr. http://nantes.tribunaladministratif.fr. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015 Titre: Lot 14 : sols sportifs Description: Lot 13 : sols sportifs Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: prix Valeur fixe (par unité): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique Valeur fixe (par unité): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Valeur fixe (par unité): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 120 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02,greffe.tanantes@juradm.fr. http://nantes.tribunaladministratif.fr. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016 Titre: Lot 15 : équipements sportifs Description: Lot 13 : équipements sportifs Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: prix Valeur fixe (par unité): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique Valeur fixe (par unité): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Valeur fixe (par unité): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 120 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02,greffe.tanantes@juradm.fr. http://nantes.tribunaladministratif.fr. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017 Titre: Lot 16 : appareil élévateur Description: Lot 16 : appareil élévateur Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 42415110 Chariot élévateurs 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: prix Valeur fixe (par unité): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique Valeur fixe (par unité): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Valeur fixe (par unité): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 120 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02,greffe.tanantes@juradm.fr. http://nantes.tribunaladministratif.fr. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018 Titre: Lot 17 : plomberie / chauffage / ventilation / désenfumage Description: Lot 17 : plomberie / chauffage / ventilation / désenfumage Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: prix Valeur fixe (par unité): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique Valeur fixe (par unité): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Valeur fixe (par unité): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 120 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02,greffe.tanantes@juradm.fr. http://nantes.tribunaladministratif.fr. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019 Titre: Lot 18 : électricité courants forts et faibles / incendie Description: Lot 18 : électricité courants forts et faibles / incendie Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: prix Valeur fixe (par unité): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique Valeur fixe (par unité): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Valeur fixe (par unité): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 120 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02,greffe.tanantes@juradm.fr. http://nantes.tribunaladministratif.fr. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020 Titre: Lot 19 : photovoltaïque Description: Lot 19 : photovoltaïque Identifiant interne: AO 6930 24 82 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Description: o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle o L'attestation d'assurance responsabilité décennale o Le chiffre d'affaire de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Critère: Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle Nom: Extrait kbis Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Description: o Moyens humains et techniques o Détail de 3 références de moins de 5 ans, les plus significatives au regard de l'objet de la consultation comprenant : maîtrise d'ouvrage, lieu, montant financier et délais des opérations mentionnées, nature de leur intervention et mission exact effectuée par le candidat et certificats de qualification professionnel . 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: prix Valeur fixe (par unité): 60 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Valeur technique Valeur fixe (par unité): 30 Critère: Type: Qualité Nom: Description: Développement durable Valeur fixe (par unité): 10 Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 150 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.5511 à L.55123 du Code de justice administrative (CJA). 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes   8. Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel: Alter Public au nom et pour le compte de la ville de Bouchemaine Numéro d'enregistrement: 52884815300029 Adresse postale: 48 C Bd Foch - BP 80110 Ville: Angers cedex 02 Code postal: 49101 Pays: France Adresse électronique: L.thomas@anjouloireterritoire.fr Téléphone: +33 241182121 Rôles de cette organisation: Acheteur Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché Organisation qui reçoit les demandes de participation Organisation qui traite les offres 8.1 ORG-0002 Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes Numéro d'enregistrement: 17440005100010 Adresse postale: 6 Allée de l'ile Gloriette, F Ville: Nantes Code postal: 44000 Pays: France Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr Téléphone: +33 240994600 Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Organisation chargée des procédures de médiation   11. Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis: 0fb8c627-0c83-4852-95ee-ff7ccc8024a3 - 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d'avis: Avis de marché ou de concession régime ordinaire Date d'envoi de l'avis: 28/06/2024 15:33 +02:00 Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français 11.2 Informations relatives à la publication   Dossier de consultation Dossier de consulation indisponible. Questions / réponses L'accès aux questions / réponses n'est pas actif Dépôt de dossier L'accès au dépôt n'est pas actif Avis précédent Retour à la liste des avis Avis suivant Avis à proximité : ALTER PUBLIC Travaux de Construction de salles de sports et d'activités de loisirs à Bouchemaine (49) Date limite de dépôt : 05/09/2024 à 12h00 Plus d'informations ALTER PUBLIC Travaux de Construction de la nouvelle médiathèque d'Avrillé (49) Date limite de dépôt : 11/09/2024 à 12h00 Plus d'informations Commune Mauges sur Loire Création d'une liaison douce entre St Florent-le-Vieil et La Chapelle-St-Florent Date limite de dépôt : 25/07/2024 à 12h00 Plus d'informations EPMS DE L'ANJOU Fourniture et livraison de repas cuisinés en liaison froide ou chaude Date limite de dépôt : 23/08/2024 à 16h00 Plus d'informations AFPA Travaux de transfert de formations tertiaires dans le bâtiment 11 du centre d'Angers Date limite de dépôt : 19/07/2024 à 17h00 Plus d'informations ALTER PUBLIC Etudes environnementales du projet d'aménagement d'une plateforme multimodale sur le secteur des Ardoisières à TRELAZE/SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (49) Date limite de dépôt : 10/07/2024 à 12h00 Plus d'informations ALTER CITES Travaux d'aménagement paysager - La Saulaie V et VI, Doué la Fontaine à Doué en Anjou (49) Date limite de dépôt : 12/07/2024 à 12h00 Plus d'informations Commune Mauges sur Loire Fourniture et Pose d'Aires de jeux à Mauges sur Loire en 2024 Date limite de dépôt : 12/07/2024 à 12h00 Plus d'informations Mauges Communauté Construction d'une station filtres plantés de roseaux d'une capacité nominale de 550 EH à La Chapelle-Aubry - Lot 1 : Station d'épuration Date limite de dépôt : 03/10/2024 à 12h00 Plus d'informations Commune de Beaupréau en Mauges Travaux de voirie définitive du Lotissement « la Chaussée des Hayes » à Andrezé et « Brin de campagne » à Jallais Date limite de dépôt : 30/07/2024 à 12h00 Plus d'informations Besoin d'aide Voir les questions fréquentes. :Expéditeur :Sujet :Message : Envoyer 903 884  entreprises enregistrées Voir l'audience certifiée ACPM-OJD 45 972 771   . 2003-2024    . Tous droits réservés FAQ |  Rejoignez-nous |  Conditions générales d'utilisation  |  Politique de confidentialité |  Cookies |  Recherche |  Fourni par Dematis Suivez-nous sur les réseaux sociaux : Rejoignez-nousMentions légalesPolitique de confidentialitéCookiesRechercheFourni par Dematis 2003-2024    . Tous droits réservés