Title	France – Parts and accessories for vehicles and their engines – Fourniture et pose de centrales hydrauliques pour les moteurs de tramway du réseau de transport de la Métropole d'Orléans Place of performance: Other or Not Specified Main nature of the contract: Supplies Official name: Orléans Métropole Type of procedure: Open
Country	France
Language	French
Organization	Orléans Métropole
Published Date	29.05.2024
Deadline Date	28.06.2024
Overview	316123-2024 - Competition Competition France: Parts and accessories for vehicles and their engines Fourniture et pose de centrales hydrauliques pour les moteurs de tramway du réseau de transport de la Métropole d'Orléans Type of procedure: Open Buyer Buyer: Orléans Métropole France, Orléans LOT-0000: Fourniture et pose de centrales hydrauliques pour les moteurs de tramway du réseau de transport de la Métropole d'Orléans Parts and accessories for vehicles and their engines Deadline for receipt of tenders: 28/06/2024 - 12:00:00 (UTC+2) 316123-2024 - Competition France – Parts and accessories for vehicles and their engines – Fourniture et pose de centrales hydrauliques pour les moteurs de tramway du réseau de transport de la Métropole d'Orléans OJ S 103/2024 29/05/2024 Contract or concession notice – standard regime Supplies 1. Buyer 1.1. Buyer Official name: Orléans Métropole Activity of the contracting entity: Water-related activities 2. Procedure 2.1. Procedure Title: Fourniture et pose de centrales hydrauliques pour les moteurs de tramway du réseau de transport de la Métropole d'Orléans Description: La présente consultation a pour objet l'achat et la pose de centrales hydrauliques pour les moteurs de tramway du réseau de transport de la Métropole d'Orléans et donnera lieu un contrat à prix mixtes : une partie des prestations sera conclu à prix global et forfaitaire et l'autre partie donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché Procedure identifier: 2d5e0949-6256-49dd-a33a-507449d6b47e Internal identifier: M24F0066 Type of procedure: Open The procedure is accelerated: no 2.1.1. Purpose Main nature of the contract: Supplies Main classification (cpv): 34300000 Parts and accessories for vehicles and their engines Additional classification (cpv): 34322000 Brakes and brake parts 2.1.4. General information Additional information: ==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ => Négociation interdite =>Sous-pondérations du critère 1 "La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique"50% : Sous-critère 1 : Pertinence des moyens matériels et des moyens humains mis en oeuvre dans le cadre de la prestation (qualification et expérience du personnel, les installations disponibles pour la mise en place des centrales …) 10 %) Sous-critère 2 : Qualité des matériaux utilisés (qualité des pièces mécaniques et électroniques remplacées...) 15% Sous critère 3 : Pertinence du volet logistique de l'intervention (Le transport, les essais, Pv, transport, les délais de réalisation, capacité de gestion des stocks…) 25% =>Le délai global d'exécution est de 24 mois à compter de la notification du marché Le délai d'exécution des prestations à prix unitaire sera fixé dans chaque bon de commande et courra à compter de la notification dudit bon de commande Legal basis: Directive 2014/25/EU 2.1.6. Grounds for exclusion: Purely national exclusion grounds: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5. Lot 5.1. Lot: LOT-0000 Title: Fourniture et pose de centrales hydrauliques pour les moteurs de tramway du réseau de transport de la Métropole d'Orléans Description: La présente consultation a pour objet l'achat et la pose de centrales hydrauliques pour les moteurs de tramway du réseau de transport de la Métropole d'Orléans et donnera lieu un contrat à prix mixtes : une partie des prestations sera conclu à prix global et forfaitaire et l'autre partie donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché Internal identifier: F-PF-1472732 5.1.1. Purpose Main nature of the contract: Supplies Main classification (cpv): 34300000 Parts and accessories for vehicles and their engines Additional classification (cpv): 34322000 Brakes and brake parts 5.1.4. Renewal Maximum renewals: 0 5.1.6. General information Reserved participation: Participation is not reserved. The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Tender requirement Procurement Project not financed with EU Funds. The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA) 5.1.7. Strategic procurement Approach to reducing environmental impacts: Other 5.1.9. Selection criteria Criterion: Type: Suitability to pursue the professional activity Description: - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée Use of this criterion: Used Criterion: Type: Economic and financial standing Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Use of this criterion: Used Criterion: Type: Technical and professional ability Description: - Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; - Une liste des principales prestations de fourniture et pose de centrales hydrauliques effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - Le personnel doit être qualifié et posséder une connaissance approfondie sur la conception et le fonctionnement des centrales hydrauliques de freinage Use of this criterion: Used 5.1.10. Award criteria Criterion: Type: Quality Description: La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique : Lire les sous-critères dans "renseignements complémentaires" de l'avis Weight (points, exact): 50 Criterion: Type: Cost Description: Le prix est apprécié au regard du total de la Dpgf et du Dqe Weight (points, exact): 50 5.1.11. Procurement documents Languages in which the procurement documents are officially available: Address of the procurement documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1472732 Ad hoc communication channel: Name: AW Solutions 5.1.12. Terms of procurement Terms of submission: Electronic submission: Required Address for submission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1472732 Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French Electronic catalogue: Not allowed Variants: Not allowed Deadline for receipt of tenders: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2) Deadline until which the tender must remain valid: 6 Months Information about public opening: Opening date: 28/06/2024 14:30:00 (UTC+2) Terms of contract: Conditions relating to the performance of the contract: L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières dont le détail figure dans les documents de la consultation Electronic invoicing: Required Electronic ordering will be used: no Electronic payment will be used: no Legal form that must be taken by a group of tenderers that is awarded a contract: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en qualité : -de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. -de membres de plusieurs groupements En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotée des compétences nécessaires à la réalisation des études Financial arrangement: Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif. Les prestations seront financées par le budget Annexe Transport 5.1.15. Techniques Framework agreement: No framework agreement Information about the dynamic purchasing system: No dynamic purchase system 5.1.16. Further information, mediation and review Review organisation: Tribunal administratif d'Orléans Organisation providing additional information about the procurement procedure: Orléans Métropole Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif d'Orléans 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Official name: Avenue-Web Systèmes Registration number: 443928874 Town: Seyssinet-Pariset Postcode: 38170 Country: France Email: publications-joue@aws-france.com Telephone: +33480041260 Roles of this organisation: TED eSender 8.1. ORG-0002 Official name: Orléans Métropole Registration number: 24450046800040 Postal address: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Town: Orléans Postcode: 45058 Country: France Contact point: Le President Email: marches.publics@orleans-metropole.fr Telephone: 0238784030 Internet address: http://www.orleans-metropole.fr Buyer profile: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Roles of this organisation: Buyer 8.1. ORG-0003 Official name: Orléans Métropole Registration number: 1705281 Postal address: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Town: Orléans Postcode: 45058 Country: France Email: marches.publics@orleans-metropole.fr Telephone: 0238784030 Roles of this organisation: Organisation providing additional information about the procurement procedure 8.1. ORG-0004 Official name: Tribunal administratif d'Orléans Registration number: 178191 Postal address: 28 rue de la Bretonnerie Town: Orléans Postcode: 45057 Country: France Email: greffe.ta-orleans@juradm.fr Telephone: 0238775900 Fax: 0238538516 Internet address: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ Roles of this organisation: Review organisation 8.1. ORG-0005 Official name: Tribunal administratif d'Orléans Registration number: 379164 Postal address: 28 rue de la Bretonnerie Town: Orléans Postcode: 45057 Country: France Email: greffe.ta-orleans@juradm.fr Telephone: 0238775900 Fax: 0238538516 Internet address: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ Roles of this organisation: Organisation providing more information on the review procedures 11. Notice information 11.1. Notice information Notice identifier/version: 28914b16-0cd3-439a-8a5b-1d0a26532843 - 01 Form type: Competition Notice type: Contract or concession notice – standard regime Notice dispatch date: 28/05/2024 12:27:27 (UTC+2) Languages in which this notice is officially available: French 11.2. Publication information Notice publication number: 316123-2024 OJ S issue number: 103/2024 Publication date: 29/05/2024 Czech document download: https://ted.europa.eu/cs/notice/316123-2024/pdf Danish document download: https://ted.europa.eu/da/notice/316123-2024/pdf German document download: https://ted.europa.eu/de/notice/316123-2024/pdf Greek document download: https://ted.europa.eu/el/notice/316123-2024/pdf Spanish document download: https://ted.europa.eu/es/notice/316123-2024/pdf English document download: https://ted.europa.eu/en/notice/316123-2024/pdf Estonian document download: https://ted.europa.eu/et/notice/316123-2024/pdf Finnish document download: https://ted.europa.eu/fi/notice/316123-2024/pdf French document download: https://ted.europa.eu/fr/notice/316123-2024/pdf Irish document download: https://ted.europa.eu/ga/notice/316123-2024/pdf Croatian document download: https://ted.europa.eu/hr/notice/316123-2024/pdf Hungarian document download: https://ted.europa.eu/hu/notice/316123-2024/pdf Italian document download: https://ted.europa.eu/it/notice/316123-2024/pdf Lithuanian document download: https://ted.europa.eu/lt/notice/316123-2024/pdf Latvian document download: https://ted.europa.eu/lv/notice/316123-2024/pdf Maltese document download: https://ted.europa.eu/mt/notice/316123-2024/pdf Dutch document download: https://ted.europa.eu/nl/notice/316123-2024/pdf Polska document download: https://ted.europa.eu/pl/notice/316123-2024/pdf Portuguese document download: https://ted.europa.eu/pt/notice/316123-2024/pdf Romanian document download: https://ted.europa.eu/ro/notice/316123-2024/pdf Slovak document download: https://ted.europa.eu/sk/notice/316123-2024/pdf Slovenian document download: https://ted.europa.eu/sl/notice/316123-2024/pdf Swedish document download: https://ted.europa.eu/sv/notice/316123-2024/pdf Bulgarian document download: https://ted.europa.eu/bg/notice/316123-2024/pdf
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