Title	Accord-cadre relatif a la location longue duree de vehicules (legers, utilitaires, 9 places tad) pour la rta 02430 GAUCHY Fourniture - Procédure Négociée
Country	France
Language	French
Organization	Régie des Transports de l'Aisne
Published Date	29.06.2024
Deadline Date	12.07.2024
Overview	Accord-cadre relatif a la location longue duree de vehicules (legers, utilitaires, 9 places tad) pour la rta 02430 GAUCHY Fourniture - Procédure Négociée Régie des Transports de l'Aisne Appel d'offres: Régie des Transports de l'Aisne Appels d'offres Hauts-de-France Aisne gauchy Avis précédent Retour à la liste des avis Avis suivant Accord-cadre relatif a la location longue duree de vehicules (legers, utilitaires, 9 places tad) pour la rta AVIS REGLEMENT DOSSIER QUESTIONS DEPOT Accord-cadre relatif a la location longue duree de vehicules (legers, utilitaires, 9 places tad) pour la rta Régie des Transports de l'Aisne 02430 GAUCHY Fourniture - Procédure Négociée Date limite de candidature : 12/07/2024 à 11h00 Avis initial Partager Imprimer FRANCE: VÉHICULES À MOTEUR ACCORD-CADRE RELATIF A LA LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES (LEGERS, UTILITAIRES, 9 PLACES TAD) POUR LA RTA Avis de marché ou de concession - régime ordinaire 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel: Régie des Transports de l'Aisne Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus 2. Procédure 2.1 Procédure Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A LA LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES (LEGERS, UTILITAIRES, 9 PLACES TAD) POUR LA RTA Description: La présente consultation a pour objet la location longue durée de véhicules neufs de types utilitaires, légers ou encore de véhicules de 9 places pour les besoins de la RTA. Identifiant de la procédure: 85dfc3ee-3801-4794-b347-4e6baafe82d3 Identifiant interne: 2024-14 Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation Justification de la procédure accélérée: Principales caractéristiques de la procédure: 2.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur 2.1.3 Valeur Valeur maximale de l'accord-cadre: 900 000Euro 2.1.4 Informations générales Base juridique: Directive 2014/25/UE 2.1.6 Motifs d'exclusion Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation 5. Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A LA LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES (LEGERS, UTILITAIRES, 9 PLACES TAD) POUR LA RTA Description: La présente consultation a pour objet la location longue durée de véhicules neufs de types utilitaires, légers ou encore de véhicules de 9 places pour les besoins de la RTA. Identifiant interne: 1 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements: 0 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière Nom: La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité) Description: La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité) Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Autorisée Date limite de réception des demandes de participation: 12/07/202411:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Conditions relatives à l'exécution du contrat: c Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non Montage financier: néant 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie des Transports de l'Aisne 8. Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel: Régie des Transports de l'Aisne Numéro d'enregistrement: 78018581500013 Adresse postale: 97 rue Pierre Sémard Ville: GAUCHY Code postal: 02430 Pays: France Adresse électronique: m.tassart@rta02.com Téléphone: +33 323503102 Profil de l'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1028630 Rôles de cette organisation: Acheteur Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 8.1 ORG-0002 Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens Numéro d'enregistrement: 17800005500016 Adresse postale: 14 rue Lemerchier Ville: Amiens Code postal: 80000 Pays: France Adresse électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr Téléphone: 0322336170 Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours 11. Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis: 3c1c7dd5-efd8-4db1-95cb-b1f3ddfe4e4c- 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire Date d'envoi de l'avis: 26/06/202417:50 +02:00 Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français 11.2 Informations relatives à la publication Dossier de consultation Le téléchargement du dossier de consultation nécessite d'être authentifié pour être alerté des modifications et des précisions susceptibles d'être apportées en cours de consultation. : Ville de Beautor Aménagement de Voirie. Rues Poullavec et Quentin de la tour, Rues Arago, Ampère et Braille, Rue Léon Blum Date limite de dépôt : 12/07/2024 à 12h00 Plus d'informations Régie des Transports de l'Aisne PRESTATIONS DE VISITES PERIODIQUES ET CONTROLES TECHNIQUES POUR L'ENSEMBLE DES VEHICULES DE LA RTA Date limite de dépôt : 05/07/2024 à 12h00 Plus d'informations CCVO Fourniture d'une mini pelle Date limite de dépôt : 12/07/2024 à 12h00 Plus d'informations CCVO Fourniture d'un camion benne chassis 3t5 – service espaces verts. Date limite de dépôt : 12/07/2024 à 12h00 Plus d'informations CCVO Fourniture d'un camion benne chassis 3t5 – services techniques Date limite de dépôt : 12/07/2024 à 12h00 Plus d'informations CLESENCE Travaux courants de réhabilitation pour la résorption de logements énergivores du patrimoine de CLESENCE Date limite de dépôt : 08/07/2027 à 14h00 Plus d'informations Maison de Retraite de Marle MAPA GAZ Date limite de dépôt : 09/07/2024 à 15h00 Plus d'informations CA Chauny-Tergnier-La Fère Travaux d'Aménagement du Multi-accueil de LA FERE (02) Date limite de dépôt : 29/07/2024 à 12h00 Plus d'informations CA Chauny-Tergnier-La Fère Étude pour la définition du bassin d'alimentation de captage d'eau potable, la cartographie de la vulnérabilité vis-à-vis des pollutions diffuses et le diagnostic territorial des pressions Date limite de dépôt : 19/07/2024 à 12h00 Plus d'informations CA Chauny-Tergnier-La Fère Étude globale à la définition du programme pluriannuel de restauration et d'entretien des cours d'eau sur le territoire de la CACTLF Date limite de dépôt : 19/07/2024 à 12h00 Plus d'informations Besoin d'aide Voir les questions fréquentes. :Expéditeur :Sujet :Message : Envoyer 903 253 entreprises enregistrées Voir l'audience certifiée ACPM-OJD 45 903 366 . 2003-2024 . 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