Services d'assurances pour la commune de viroflay 78220 VIROFLAY Service - Appel d'Offres Ouvert Ville de Viroflay Appel d'offres: Ville de Viroflay Appels d'offres Île-de-France Yvelines viroflay Avis précédent Retour à la liste des avis Avis suivant Services d'assurances pour la commune de viroflay AVIS REGLEMENT DOSSIER QUESTIONS DEPOT Services d'assurances pour la commune de viroflay Ville de Viroflay 78220 VIROFLAY Service - Appel d'Offres Ouvert €Marché > 90 000 € Date limite de l'offre : 20/11/2024 à 12h00 Avis initial Partager Imprimer AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE COMMUNE DE VIROFLAY M. Olivier LEBRUN - Maire 2, Place du Général de Gaulle 78220 VIROFLAY Tél : 01 39 24 28 28 mèl : correspondre@aws-france.com web : https://www.ville-viroflay.fr/ SIRET 21780686800014 Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques; L'avis implique un marché public Objet : SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE VIROFLAY Réference acheteur : 24DJ04 Type de marché : Services Procédure : Procédure ouverte Code NUTS : FR103 Description : Les caractéristiques principales sont précisées au cahier des charges. Classification CPV : Principale : 66510000 - Services d'assurance La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI Forme du marché : Division en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 5 Lot N° 1 - ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES - CPV 66515000 Le lot n°1 comporte une solution de base et une solution alternative. Les caractéristiques sont précisées dans les pièces de marché. Coût estimé hors TVA : 268 000,00 euros Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les lots n°1 et 2 comportent une solution de base et une solution alternative. Les soumissionnaires doivent présenter une offre pour chacune des solutions. Reconductions : Non Lot N° 2 - ASSURANCE RESPONSABILITE ET DES RISQUES ANNEXES - CPV 66516000 Le lot n°2 comporte une solution de base et une solution alternative. Les caractéristiques sont précisées dans les pièces de marché. Coût estimé hors TVA : 120 000,00 euros Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les lots n°1 et 2 comportent une solution de base et une solution alternative. Les soumissionnaires doivent présenter une offre pour chacune des solutions. Reconductions : Non Lot N° 3 - ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE - CPV 66513000 Les caractéristiques sont précisées dans les pièces de marché. Coût estimé hors TVA : 4 800,00 euros Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les lots n°1 et 2 comportent une solution de base et une solution alternative. Les soumissionnaires doivent présenter une offre pour chacune des solutions. Reconductions : Non Lot N° 4 - ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS - CPV 66513000 Les caractéristiques sont précisées dans les pièces de marché. Coût estimé hors TVA : 4 800,00 euros Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les lots n°1 et 2 comportent une solution de base et une solution alternative. Les soumissionnaires doivent présenter une offre pour chacune des solutions. Reconductions : Non Lot N° 5 - ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES - CPV 66512000 Les caractéristiques sont précisées dans les pièces de marché. Coût estimé hors TVA : 720 000,00 euros Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les lots n°1 et 2 comportent une solution de base et une solution alternative. Les soumissionnaires doivent présenter une offre pour chacune des solutions. Reconductions : Non Conditions relatives au contrat Conditions particulières d'exécution : NON Conditions de participation Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Lot n°1 : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. - Qualité selon laquelle le candidat agit : agent, courtier, mutuelle...S'il intervient en qualité de courtier, il devra fournir une copie du mandat pour agir au nom de la (les) compagnie(s) qu'il a saisie et l'étendue de celui-ci. - Compagnie qui effectue la proposition et son engagement de souscription. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Attestation d'inscription à l'ORIAS. Lot n°2 : ASSURANCE RESPONSABILITE ET DES RISQUES ANNEXES Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. - Qualité selon laquelle le candidat agit : agent, courtier, mutuelle...S'il intervient en qualité de courtier, il devra fournir une copie du mandat pour agir au nom de la (les) compagnie(s) qu'il a saisie et l'étendue de celui-ci. - Compagnie qui effectue la proposition et son engagement de souscription. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Attestation d'inscription à l'ORIAS. Lot n°3 : ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. - Qualité selon laquelle le candidat agit : agent, courtier, mutuelle...S'il intervient en qualité de courtier, il devra fournir une copie du mandat pour agir au nom de la (les) compagnie(s) qu'il a saisie et l'étendue de celui-ci. - Compagnie qui effectue la proposition et son engagement de souscription. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Attestation d'inscription à l'ORIAS. Lot n°4 : ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. - Qualité selon laquelle le candidat agit : agent, courtier, mutuelle...S'il intervient en qualité de courtier, il devra fournir une copie du mandat pour agir au nom de la (les) compagnie(s) qu'il a saisie et l'étendue de celui-ci. - Compagnie qui effectue la proposition et son engagement de souscription. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Attestation d'inscription à l'ORIAS. Lot n°5 : ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. - Qualité selon laquelle le candidat agit : agent, courtier, mutuelle...S'il intervient en qualité de courtier, il devra fournir une copie du mandat pour agir au nom de la (les) compagnie(s) qu'il a saisie et l'étendue de celui-ci. - Compagnie qui effectue la proposition et son engagement de souscription. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Attestation d'inscription à l'ORIAS. Marché réservé : NON La prestation est réservée à une profession déterminée. Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : NON Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Remise des offres : 20/11/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 8 mois, à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 20/11/24 à 14h00 Renseignements complémentaires : La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. Il s'agit d'un marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles - Cedex, Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87, mèl : greffe.ta-versailles@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles - Cedex, Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87, mèl : greffe.ta-versailles@juradm.fr Envoi à la publication le : 15/10/24 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/10/24 Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ Dossier de consultation Dossier de consulation indisponible. Questions / réponses L'accès aux questions / réponses n'est pas actif Dépôt de dossier L'accès au dépôt n'est pas actif Avis précédent Retour à la liste des avis Avis suivant Avis à proximité : Carrières-sur-Seine MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIF A UNE MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES DE REHABILITATION DU GYMNASE ARDENTE ET DU BATIMENT " LES PIERROTS ET L'EXTENTION DU GYMNASE ARDENTE Date limite de dépôt : 15/11/2024 à 10h00 Plus d'informations Com. de communes du Pays Houdanais Maîtrise d'oeuvre pour la réfection de l'ALSH de Richebourg Date limite de dépôt : 12/11/2024 à 13h00 Plus d'informations Carrières-sur-Seine MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIF A UNE MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE DE PROTECTION DE LA SANTE POUR LES DE REHABILITATION DU GYMNASE ARDENTE ET DU BATIMENT " LES PIERROTS ET L'EXTENTION DU GYMNASE ARDENTE Date limite de dépôt : 08/11/2024 à 12h00 Plus d'informations Ville de Viroflay Achat et livraison de livres pour la commune de Viroflay Date limite de dépôt : 19/11/2024 à 12h00 Plus d'informations SIARNC Missions de vérifications périodiques (installations électriques, appareils de levage, portes et portails) sur stations d'épuration, postes de refoulement, postes HT, bâtiment, appareils de levage du SIARNC. 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