Accord-cadre relatif a l'approvisionnement par cartes accreditives en gaz naturel (gnv) pour les vehicules de la rrthdf 02430 Gauchy Fourniture - Procédure Négociée Régie Régionale des Transports HDF Appel d'offres: Régie Régionale des Transports HDF Appels d'offres Hauts-de-France Aisne gauchy Avis précédent Retour à la liste des avis Avis suivant Accord-cadre relatif a l'approvisionnement par cartes accreditives en gaz naturel (gnv) pour les vehicules de la rrthdf AVIS REGLEMENT DOSSIER QUESTIONS DEPOT Accord-cadre relatif a l'approvisionnement par cartes accreditives en gaz naturel (gnv) pour les vehicules de la rrthdf Régie Régionale des Transports HDF 02430 Gauchy Fourniture - Procédure Négociée Date limite de candidature : 24/10/2024 à 12h00 Avis initial Partager Imprimer France: Gaz naturel ACCORD-CADRE RELATIF A L'APPROVISIONNEMENT PAR CARTES ACCREDITIVES EN GAZ NATUREL (GNV) POUR LES VEHICULES DE LA RRTHDF Avis de marché ou de concession - régime ordinaire 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel: Régie Régionale des Transports HDF Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus 2. Procédure 2.1 Procédure Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A L'APPROVISIONNEMENT PAR CARTES ACCREDITIVES EN GAZ NATUREL (GNV) POUR LES VEHICULES DE LA RRTHDF Description: La présente consultation pour objet l'approvisionnement par cartes accréditives de gaz naturel pour les véhicules (bioGNV) de la RRTHDF. Identifiant de la procédure: 20b6b72c-aa9f-41a3-ad02-504d95d3f158 Identifiant interne: 2024-24 Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation Justification de la procédure accélérée: Principales caractéristiques de la procédure: 2.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale(cpv): 09123000Gaz naturel 2.1.4 Informations générales Base juridique: Directive 2014/25/UE 2.1.6 Motifs d'exclusion Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation 5. Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A L'APPROVISIONNEMENT PAR CARTES ACCREDITIVES EN GAZ NATUREL (GNV) POUR LES VEHICULES DE LA RRTHDF Description: ACCORD-CADRE RELATIF A L'APPROVISIONNEMENT PAR CARTES ACCREDITIVES EN GAZ NATUREL (GNV) POUR LES VEHICULES DE LA RRTHDF 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale(cpv): 09123000Gaz naturel Nomenclature supplémentaire(cpv): 30163100Cartes pour l'achat de carburant 5.1.3 Durée estimée Durée: 12Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements: 3 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité économique et financière 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1049224 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/ Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des demandes de participation: 24/10/202412:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le candidat peut répondre seul ou en groupement. Montage financier: Fond propre Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif d'Amiens Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Régionale des Transports HDF 8. Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel: Régie Régionale des Transports HDF Numéro d'enregistrement: 78018581500013 Adresse postale: 97 Rue Pierre Sémard Ville: Gauchy Code postal: 02430 Subdivision pays (NUTS): Aisne(FRE21) Pays: France Adresse électronique: m.tassart@rthdf.fr Téléphone: +33 323503102 Adresse internet: https://www.rthdf.fr/ Rôles de cette organisation: Acheteur Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 8.1 ORG-0002 Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens Numéro d'enregistrement: 17800005500016 Adresse postale: 14 rue Lemerchier Ville: Amiens Code postal: 80000 Subdivision pays (NUTS): Aisne(FRE21) Pays: France Point de contact: greffe.ta-amiens@juradm.fr Adresse électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr Téléphone: 0322336170 Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours 8.1 ORG-0003 Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens Numéro d'enregistrement: 17800005500016-1 Adresse postale: 14 rue Lemerchier Ville: Amiens Code postal: 80000 Subdivision pays (NUTS): Aisne(FRE21) Pays: France Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de médiation 11. Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis: 76b6050d-5ce3-4d3d-bfdb-a29d999a2984- 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire Date d'envoi de l'avis: 08/10/202410:20 +02:00 Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français 11.2 Informations relatives à la publication Dossier de consultation Le téléchargement du dossier de consultation nécessite d'être authentifié pour être alerté des modifications et des précisions susceptibles d'être apportées en cours de consultation. : Régie Régionale des Transports HDF MARCHE DE SERVICES DE TRANSPORTS DE FONDS AVEC LA MISE A DISPOSITION D'AUTOMATES DE DEPOT DES RECETTES DANS LES CENTRES DE LA RRTHDF Date limite de dépôt : 30/10/2024 à 11h00 Plus d'informations Btp Cfa Picardie PRESTATION DE RESTAURATION COLLECTIVE DES SITES DE BTP CFA PICARDIE Date limite de dépôt : 31/10/2024 à 12h00 Plus d'informations CLESENCE Travaux courants de réhabilitation pour la résorption de logements énergivores du patrimoine de CLESENCE Date limite de dépôt : 08/07/2027 à 14h00 Plus d'informations CA Chauny-Tergnier-La Fère Accord cadre à bons de commande pour l'entretien des cours d'eau Date limite de dépôt : 12/11/2024 à 12h00 Plus d'informations CA Chauny-Tergnier-La Fère Etude pour la définition du bassin d'alimentation de captage d'eau potable et la cartographie de la vulnérabilité vis-à-vis des pollutions diffuses Date limite de dépôt : 08/11/2024 à 12h00 Plus d'informations CA Chauny-Tergnier-La Fère MAITRISE D'OeUVRE : EXTENSION REFUGE ANIMAUX BEAUTOR Date limite de dépôt : 31/10/2024 à 12h00 Plus d'informations CA Chauny-Tergnier-La Fère Réalisation d'une thermographie aérienne à l'échelle du territoire Date limite de dépôt : 04/11/2024 à 12h00 Plus d'informations CA Chauny-Tergnier-La Fère Réhabilitation des collecteurs eaux pluviales de la rue Victor Hugo à CHARMES - 2ème phase de travaux Date limite de dépôt : 21/10/2024 à 12h00 Plus d'informations CA Chauny-Tergnier-La Fère Gestion Administrative et technique de l'aire d'accueil des gens du voyage de OGNES (02300) Date limite de dépôt : 18/10/2024 à 12h00 Plus d'informations Communauté de Communes du Pays de Mormal Mission de suivi et d'animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAHRU) sur le territoire du Pays de Mormal Date limite de dépôt : 12/11/2024 à 12h00 Plus d'informations Besoin d'aide Voir les questions fréquentes. :Expéditeur :Sujet :Message : Envoyer 915 194  entreprises enregistrées Voir l'audience certifiée ACPM-OJD 47 691 584   . 2003-2024    . Tous droits réservés FAQ |  Rejoignez-nous |  Conditions générales d'utilisation  |  Politique de confidentialité |  Cookies |  Recherche |  Fourni par Dematis Suivez-nous sur les réseaux sociaux : Rejoignez-nousMentions légalesPolitique de confidentialitéCookiesRechercheFourni par Dematis 2003-2024    . Tous droits réservés