Title	Belgium – IT services: consulting, software development, Internet and support – Procédure concurrentielle avec négociation pour l’achat d’un nouveau système de gestion de collection pour les Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique (Bruxelles) Place of performance: Belgium,Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad Main nature of the contract: Services Official name: Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique Type of procedure: Negotiated with prior publication of a call for competition / competitive with negotiation
Country	Belgium
Language	French
Organization	Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique Type of procedure: Negotiated with prior publication of a call for competition / competitive with negotiation
Published Date	10.06.2024
Deadline Date	11.07.2024
Overview	342119-2024 - Competition Competition Belgium: IT services: consulting, software development, Internet and support Procédure concurrentielle avec négociation pour l’achat d’un nouveau système de gestion de collection pour les Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique (Bruxelles) Estimated value excluding VAT: 0,00 EUR Type of procedure: Negotiated with prior publication of a call for competition / competitive with negotiation Buyer Buyer: Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique Belgium, Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100), Brussel LOT-0001: RMFAB-LEGPROC-2024_1124 - 1 IT services: consulting, software development, Internet and support Belgium, Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100) 342119-2024 - Competition Belgium – IT services: consulting, software development, Internet and support – Procédure concurrentielle avec négociation pour l’achat d’un nouveau système de gestion de collection pour les Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique (Bruxelles) OJ S 111/2024 10/06/2024 Prior information notice or a periodic indicative notice used as a call for competition – standard regime Services 1. Buyer 1.1. Buyer Official name: Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique Legal type of the buyer: Central government authority Activity of the contracting authority: General public services 2. Procedure 2.1. Procedure Title: Procédure concurrentielle avec négociation pour l’achat d’un nouveau système de gestion de collection pour les Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique (Bruxelles) Description: Le présent marché concerne l'acquisition d'un système de gestion de collection dédié aux œuvres d'art des MRBAB. Avec ce système, les MRBAB visent à assurer que les différents services du Musée (enregistrement de la collection, conservation, organisation d'expositions, restauration, prêts, etc.) puissent collaborer efficacement avec les données les plus récentes, liées numériquement aux pièces de la collection ainsi qu'à leurs actifs numériques. Procedure identifier: fca3cdd0-7b38-4907-bf92-93354656def3 Internal identifier: RMFAB-LEGPROC-2024_1124 Type of procedure: Negotiated with prior publication of a call for competition / competitive with negotiation 2.1.1. Purpose Main nature of the contract: Services Main classification (cpv): 72000000 IT services: consulting, software development, Internet and support 2.1.3. Value Estimated value excluding VAT: 0,00 EUR 2.1.4. General information Legal basis: Directive 2014/24/EU 2.1.6. Grounds for exclusion: Purely national exclusion grounds 5. Lot 5.1. Lot: LOT-0001 Title: RMFAB-LEGPROC-2024_1124 - 1 Description: Le présent marché concerne la fourniture et l’installation d’un système de gestion des collections (Collection Management System), de ses différents modules (expositions, prêts, restaurations, …) et une API (Application Programming Interface) performante. Le marché comprend également la fourniture et l’installation d’un outil de gestion des actifs numériques (DAM pour Digital Asset Management) et d’une API performante. Le système est basé sur le cloud et accessible via le web (SaaS ). Son interface est ergonomique, responsive , facile à prendre en main, et prend en charge le multilinguisme (néerlandais, français, anglais). Les services comprennent aussi l’import des données (textes, images) conservées au sein des bases de données des MRBAB vers le nouveau CMS et le DAM, l’octroi des licences, l’entretien du système, l’hébergement des données, le support, la documentation et la formation pour une durée de 3 ans après réception du CMS et du DAM. Internal identifier: 1 5.1.1. Purpose Main nature of the contract: Services Main classification (cpv): 72000000 IT services: consulting, software development, Internet and support 5.1.2. Place of performance Country subdivision (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100) Country: Belgium 5.1.6. General information Reserved participation: Participation is not reserved. Procurement Project not financed with EU Funds. This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs) 5.1.9. Selection criteria Criterion: Type: Other Description: Voir "Guide de sélection" The criteria will be used to select the candidates to be invited for the second stage of the procedure Information about the second stage of a two-stage procedure: The procedure will take place in successive stages. At each stage, some participants may be eliminated 5.1.10. Award criteria Criterion: Type: Quality Name: La qualité de la solution proposée Description: Les exigences des MRBAB sont exprimées dans une liste de fonctionnalités souhaitées (Annexe 2 - Liste des fonctionnalités). Les fonctionnalités (ou critères) sont classées en deux catégories : les fonctionnalités obligatoires (essentielles), et les fonctionnalités nice-to-have. Il est important que le soumissionnaire spécifie, pour chaque fonctionnalité, celle qu'il peut fournir, quel que soit la catégorie. De plus, le soumissionnaire doit décrire de manière exhaustive et claire les capacités de chaque fonctionnalité (par exemple, en termes d'ergonomie, d’évolutivité, d'ouverture des données (données FAIR pour Findable, Accessible, Interoperable, Reusable), de multilinguisme, etc.). Chaque offre doit satisfaire au moins aux fonctionnalités obligatoires telles que formulées par les MRBAB (Annexe 2 - Liste des fonctionnalités). Si l’offre ne répond pas à ces critères, elle sera considérée comme irrégulière, et ne sera pas évaluée en fonction des critères d’attribution. Les informations (en termes de contenu et de prix) fournies pour les fonctionnalités nice-to-have sont prises en compte dans l'évaluation du critère d'attribution. Le document rempli (Annexe 2 - Liste des fonctionnalités) doit être joint à l'offre pour qu'elle soit considérée comme régulière et acceptable. Criterion: Type: Price Name: Le prix Description: La formule suivante sera utilisée pour évaluer les prix des différentes offres régulières : %offre = %max X (Pr.min /Pr.offre) Où :  %offre = score normalisé en pourcentage pour l’offre considérée;  %max = % max, c’est-à-dire 100 % ;  Pr.min = prix le plus bas des offres régulières;  Pr.offre = prix de l’offre considérée. Description of the method to be used if weighting cannot be expressed by criteria: Pour chaque critère d’attribution, l’offre se voit attribuer un score normalisé en pourcentages. Après avoir appliqué la pondération pour chacun de ces scores, ils sont additionnés pour obtenir un score final : Score final = (Qualité de la solution proposée en % X 0,40) + (Prix en % X 0,40) + (Méthodologie, planification et plan de migration en % X 0,15) + (Aspect environnemental – durabilité en % X 0,05%) Le marché sera attribué au soumissionnaire qui aura introduit l’offre finale avec la cotation finale la plus élevée, pour autant que sa situation n’ait pas changé à la lumière des motifs d’exclusion et des critères de sélection applicables. 5.1.11. Procurement documents Address of the procurement documents: https://www.publicprocurement.be/publication-workspaces/66311c04-e364-4e1a-ab14-be3e472234b6/documents 5.1.12. Terms of procurement Terms of submission: Electronic submission: Required Address for submission: https://www.publicprocurement.be/supplier/enterprises/0/tendering-workspaces/publication-workspace-detail/66311c04-e364-4e1a-ab14-be3e472234b6/general Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: Dutch, French Description of the financial guarantee: Un cautionnement est exigé de [maximum 5%] du montant total, hors TVA, du marché. Le montant ainsi obtenu est arrondi à la dizaine d’euro supérieure. Si le montant du marché s’avère inférieur à 50.000 euros, aucun cautionnement est exigé. Le cautionnement peut être constitué conformément aux dispositions légales et réglementaires, soit en numéraire, ou en fonds publics, soit sous forme de cautionnement collectif. Le cautionnement peut également être constitué par une garantie accordée par un établissement de crédit satisfaisant au prescrit de la législation relative au statut et au contrôle des établissements de crédit ou par une entreprise d'assurances satisfaisant au prescrit de la législation relative au contrôle des entreprises d'assurances et agréée pour la branche 15 (caution). L’adjudicataire doit, dans les trente jours de calendrier suivant le jour de la conclusion du marché, justifier la constitution du cautionnement par lui-même ou par un tiers, de l’une des façons suivantes: 1° la constitution d’un cautionnement via la caisse de dépôt et de consignation se fait dorénavant exclusivement par le biais de l’application online E-DEPO, pour plus d’informations www.caissedesdepots.be; 2° lorsqu’il s’agit de fonds publics, par le dépôt de ceux-ci entre les mains du caissier de l’État au siège de la Banque nationale à Bruxelles ou dans l’une de ses agences en province, pour compte de la Caisse des Dépôts et Consignations, ou d’un organisme public remplissant une fonction similaire; 3° lorsqu’il s’agit d’un cautionnement collectif, par le dépôt par une société exerçant légalement cette activité, d’un acte de caution solidaire auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ou d’un organisme public remplissant une fonction similaire; 4° lorsqu’il s’agit d’une garantie, par l’acte d’engagement de l’établissement de crédit ou de l’entreprise d’assurances. Cette justification se donne, selon le cas, par la production au pouvoir adjudicateur: 1° soit du récépissé de dépôt de la Caisse des Dépôts et Consignations ou d’un organisme public remplissant une fonction similaire; 2° soit d’un avis de débit remis par l’établissement de crédit ou l’entreprise d’assurances; 3° soit de la reconnaissance de dépôt délivrée par le caissier de l’État ou par un organisme public remplissant une fonction similaire; 4° soit de l’original de l’acte de caution solidaire visé par la Caisse des Dépôts et Consignations ou par un organisme public remplissant une fonction similaire; 5° soit de l’original de l’acte d’engagement établi par l’établissement de crédit ou l’entreprise d’assurances accordant une garantie. Ces documents, signés par le déposant, indiquent au profit de qui le cautionnement est constitué, son affectation précise par l’indication sommaire de l’objet du marché et de la référence des documents du marché, ainsi que le nom, le prénom et l’adresse complète de l’adjudicataire et éventuellement, du tiers qui a effectué le dépôt pour compte, avec la mention “bailleur de fonds” ou “mandataire”, suivant le cas. Le délai de trente jours de calendrier visé ci-avant est suspendu pendant la période de fermeture de l’entreprise de l’adjudicataire pour les jours de vacances annuelles payées et les jours de repos compensatoire prévus par voie réglementaire ou dans une convention collective de travail rendue obligatoire. La preuve de la constitution du cautionnement doit être envoyée à l’adresse qui sera mentionnée dans la notification de la conclusion du marché. Le cautionnement sera libéré en une fois après la réception de l’ensemble des services. Dans la mesure où le cautionnement est libérable, le pouvoir adjudicateur délivre, en application de l’article 33 de l’A.R. exécution, mainlevée dans un délai de quinze jours après la réception. Deadline for receipt of expressions of interest: 11/07/2024 18:50:00 (UTC+2) Terms of contract: A non-disclosure agreement is required: yes Additional information about the non-disclosure agreement : L’adjudicataire et ses collaborateurs sont liés par un devoir de réserve concernant les informations dont ils ont connaissance lors de l’exécution de ce marché (Article 18, arrêté royal du 14 janvier 2013 établissant les règles générales d'exécution des marchés publics, également nommé l’A.R. exécution). Ces informations ne peuvent en aucun cas être communiquées à des tiers sans l’autorisation écrite du pouvoir adjudicateur. Toutes les données reçues par l’adjudicataire et ses employés sont la propriété exclusive des MRBAB. Toutes les copies de ces données seront détruites après la phase 1 du contrat (implémentation, configuration, migration). L’adjudicataire peut toutefois faire mention de ce marché en tant que référence. Electronic invoicing: Required 5.1.15. Techniques Framework agreement: No framework agreement Information about the dynamic purchasing system: No dynamic purchase system 5.1.16. Further information, mediation and review Review organisation: Conseil d'Etat Organisation providing additional information about the procurement procedure: Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique Organisation providing offline access to the procurement documents: Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique Organisation receiving requests to participate: Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique Organisation processing tenders: Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Official name: Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique Registration number: 0208322049_5883 Postal address: Museumstraat 9 rue du Musée Town: Brussel Postcode: 1000 Country subdivision (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100) Country: Belgium Email: vinciane.de.brouwer@fine-arts-museum.be Telephone: +32 25083241 Fax: +32 25083232 Internet address: http://www.fine-arts-museum.be Roles of this organisation: Buyer Organisation providing additional information about the procurement procedure Organisation providing offline access to the procurement documents Organisation receiving requests to participate Organisation processing tenders 8.1. ORG-0002 Official name: SPF Stratégie et Appui Registration number: BE001 Postal address: Simon Bolivarlaan 30, bus 1 Town: Brussel Postcode: 1000 Country subdivision (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100) Country: Belgium Email: e.proc@publicprocurement.be Telephone: +32 2 740 80 00 Internet address: https://bosa.belgium.be Roles of this organisation: TED eSender 8.1. ORG-0003 Official name: Conseil d'Etat Registration number: 0308.356.862 Town: Bruxelles Country: Belgium Email: info@conseildetat.be Telephone: +32 2 234 96 11 Roles of this organisation: Review organisation 11. Notice information 11.1. Notice information Notice identifier/version: f1ee38ec-b177-4176-a4b2-dbd9e16e3bcb - 01 Form type: Competition Notice type: Prior information notice or a periodic indicative notice used as a call for competition – standard regime Notice dispatch date: 07/06/2024 00:00:00 (UTC+2) Notice dispatch date (eSender): 07/06/2024 00:00:00 (UTC+2) Languages in which this notice is officially available: Dutch, French 11.2. Publication information Notice publication number: 342119-2024 OJ S issue number: 111/2024 Publication date: 10/06/2024 Czech document download: https://ted.europa.eu/cs/notice/342119-2024/pdf Danish document download: https://ted.europa.eu/da/notice/342119-2024/pdf German document download: https://ted.europa.eu/de/notice/342119-2024/pdf Greek document download: https://ted.europa.eu/el/notice/342119-2024/pdf Spanish document download: https://ted.europa.eu/es/notice/342119-2024/pdf English document download: https://ted.europa.eu/en/notice/342119-2024/pdf Estonian document download: https://ted.europa.eu/et/notice/342119-2024/pdf Finnish document download: https://ted.europa.eu/fi/notice/342119-2024/pdf French document download: https://ted.europa.eu/fr/notice/342119-2024/pdf Irish document download: https://ted.europa.eu/ga/notice/342119-2024/pdf Croatian document download: https://ted.europa.eu/hr/notice/342119-2024/pdf Hungarian document download: https://ted.europa.eu/hu/notice/342119-2024/pdf Italian document download: https://ted.europa.eu/it/notice/342119-2024/pdf Lithuanian document download: https://ted.europa.eu/lt/notice/342119-2024/pdf Latvian document download: https://ted.europa.eu/lv/notice/342119-2024/pdf Maltese document download: https://ted.europa.eu/mt/notice/342119-2024/pdf Dutch document download: https://ted.europa.eu/nl/notice/342119-2024/pdf Polska document download: https://ted.europa.eu/pl/notice/342119-2024/pdf Portuguese document download: https://ted.europa.eu/pt/notice/342119-2024/pdf Romanian document download: https://ted.europa.eu/ro/notice/342119-2024/pdf Slovak document download: https://ted.europa.eu/sk/notice/342119-2024/pdf Slovenian document download: https://ted.europa.eu/sl/notice/342119-2024/pdf Swedish document download: https://ted.europa.eu/sv/notice/342119-2024/pdf Bulgarian document download: https://ted.europa.eu/bg/notice/342119-2024/pdf
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