Title	France – Architectural and related services – Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la rénovation énergétique, la mise en conformité et la restructuration du complexe multisport à Amanvillers Place of performance: Other or Not Specified Main nature of the contract: Services Official name: Mairie de AMANVILLERS Type of procedure: Restricted
Country	France
Language	French
Organization	Mairie de AMANVILLERS Type of procedure: Restricted
Published Date	14.06.2024
Deadline Date	18.07.2024
Overview	352981-2024 - Competition Competition France: Architectural and related services Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la rénovation énergétique, la mise en conformité et la restructuration du complexe multisport à Amanvillers Type of procedure: Restricted Buyer Buyer: Mairie de AMANVILLERS France, Moselle (FRF33), AMANVILLERS LOT-0001: Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la rénovation énergétique, la mise en conformité et la restructuration du complexe multisport à Amanvillers Architectural and related services Deadline for receipt of requests to participate: 18/07/2024 - 11:00:00 (UTC+2) 352981-2024 - Competition France – Architectural and related services – Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la rénovation énergétique, la mise en conformité et la restructuration du complexe multisport à Amanvillers OJ S 115/2024 14/06/2024 Design contest notice Services 1. Buyer 1.1. Buyer Official name: Mairie de AMANVILLERS Legal type of the buyer: Local authority Activity of the contracting authority: General public services 2. Procedure 2.1. Procedure Title: Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la rénovation énergétique, la mise en conformité et la restructuration du complexe multisport à Amanvillers Description: La mission de maîtrise d'oeuvre au sens du Code de la commande publique, notamment son Livre IV est composée de la façon suivante (se référer au CCTP) : Mission de base : ESQ + APS + APD + PRO/DCE + AMT + DET + EXE + AOR + Mission complémentaire : DIAG/REL + Prestation supplémentaire éventuelle n°1 OPC. L'objectif du présent programme sera d'effectuer une rénovation globale du complexe sportif, de rationaliser et de mutualiser les zones de vestiaires au niveau du gymnase et d'accueillir de nouveaux usages associatifs et périscolaire, tout en en améliorant la fonctionnalité. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle hors TVA affectée aux travaux par le pouvoir adjudicateur est de 2 200 000 euros HT. Procedure identifier: 9f0f0b1d-e06a-4c66-9d69-00b76d1f0ea4 Internal identifier: 2024-03 Type of procedure: Restricted 2.1.1. Purpose Main nature of the contract: Services Main classification (cpv): 71200000 Architectural and related services 2.1.4. General information Legal basis: Directive 2014/24/EU 2.1.6. Grounds for exclusion: Purely national exclusion grounds: Se référer aux documents de la consultation 5. Lot 5.1. Lot: LOT-0001 Title: Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la rénovation énergétique, la mise en conformité et la restructuration du complexe multisport à Amanvillers Description: rénovation énergétique, la mise en conformité et la restructuration du complexe multisport à Amanvillers Internal identifier: 2024-03 5.1.1. Purpose Main nature of the contract: Services Main classification (cpv): 71200000 Architectural and related services 5.1.6. General information Procurement Project not financed with EU Funds. Additional information: La présente consultation de maîtrise d'oeuvre est passée selon le mode de sélection du concours restreint sur esquisse .Un marché sera ensuite passé en application de l'article R 2122-6 du CCP. Se connecter sur http://marchespublicsmatec57.fr/ pour accéder au dossier de consultation du concours. Compétence obligatoire :Architecture ; VRD ; Génie civil, structures (béton, métalliques ou bois) ; Fluides / Thermique / CVC ; Électricité / SSI ; Économie de la construction ; En cas de groupement conjoint, le mandataire devra obligatoirement être solidaire. Le maître d'ouvrage autorise les architectes à présenter leur candidature en agissant, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de mandataire d'un groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement. Seuls les bureaux d'études peuvent se présenter dans plusieurs groupements. Si le mandataire fait appel à des sous-traitants, il devra les lister et les déclarer 5.1.9. Selection criteria Criterion: Type: Other Name: - La conformité du dossier de candidature ; - Contenu et qualité de la lettre de motivation et de la note méthodologique (moyens, l'organisation de l'équipe, justification et intégration des compétences à l'opération) ; - Qualité architecturale, esthétiques, technique et paysagère des références ; - Adéquation des références avec le projet. Description: Trois candidats seront donc admis à participer à la seconde phase du concours sur la base des critères de sélection suivants : The criteria will be used to select the candidates to be invited for the second stage of the procedure Information about the second stage of a two-stage procedure: Minimum number of candidates to be invited for the second stage of the procedure: 3 Maximum number of candidates to be invited for the second stage of the procedure: 3 The procedure will take place in successive stages. At each stage, some participants may be eliminated 5.1.10. Award criteria Criterion: Type: Quality Name: Architecture Descriptioninsertion dans le site, adaptation au terrain et à son environnement, traitement des abords et accessibilité au bâtiment, qualité architecturale, volumétrie et expression des façades Criterion: Type: Quality Name: Qualité d'usage et de fonctionnement Descriptionrespect du programme, respect des surfaces, respect de l'organisation fonctionnelle des locaux, qualité d'usage, fluidité Criterion: Type: Quality Name: Qualité technique et environnementale DescriptionQualité technique et environnementale incluant les parti-pris techniques et environnementaux (prise en compte des principes de développement durable, choix et pérennité des matériaux, choix sur les moyens de production de chaleur, de traitement d'eau, de traitement d'air, facilité d'exploitation et de maintenance, préservation des éléments existants). Criterion: Type: Quality Name: Économie générale du projet DescriptionÉconomie générale du projet (compatibilité du projet avec l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux). Criterion: Type: Quality Name: Délai d'exécution des études DescriptionDélai d'exécution des études (délai global pour les études MOE et travaux) et organisation de chantier, comprenant l'appréhension des phasages de réalisation permettant de garantir le planning projeté 5.1.11. Procurement documents Address of the procurement documents: https://marchespublics-matec57.fr/ 5.1.12. Terms of procurement Terms of the design contest regime: Members of the jury: Madame Frédérique LOGIN, Maire et Présidente du Jury de concours, Madame Liliane AMOROS, élue titulaire du jury, Monsieur Jean-Louis TAILLEUR, élu titulaire du jury, Monsieur Stéphane HURET, élu titulaire du jury, Personne qualifiée ( désignée ultérieurement), Personne qualifiée ( désignée ultérieurement) Value of the prize: 18 000,00 EUR Place receiving the prize: 57865 Additional information: Les candidats admis à concourir bénéficieront d'une prime de 18 000 euros HT, conformément à l'article R2172-4 du Code de la commande publique. Celle-ci constituera un acompte sur honoraires pour l'équipe lauréate. Le versement de la prime sera exécuté sur présentation d'une facture éditée par le mandataire du groupement. En cas de remise de prestations non-conformes ou incomplètes, une réduction, voire la suppression de la prime pourra être décidée Any service contract following the contest will be awarded to one of the winners of the contest Terms of submission: Electronic submission: Required Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French Deadline for receipt of requests to participate: 18/07/2024 11:00:00 (UTC+2) Information about review deadlines: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis. - recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. 5.1.16. Further information, mediation and review Review organisation: Tribunal administratif de Strasbourg 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Official name: Mairie de AMANVILLERS Registration number: 21570017000016 Postal address: 53 Grand'rue Town: AMANVILLERS Postcode: 57865 Country subdivision (NUTS): Moselle (FRF33) Country: France Email: accueil@amanvillers.fr Telephone: +33 387534167 Roles of this organisation: Buyer 8.1. ORG-0002 Official name: Tribunal administratif de Strasbourg Registration number: 17670005200010 Postal address: 31 avenue de la Paix Town: STRASBOURG Postcode: 67000 Country subdivision (NUTS): Moselle (FRF33) Country: France Email: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Telephone: 0388212323 Internet address: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ Roles of this organisation: Review organisation 11. Notice information 11.1. Notice information Notice identifier/version: 7301f618-f9f7-4504-a564-16878f724631 - 01 Form type: Competition Notice type: Design contest notice Notice dispatch date: 13/06/2024 08:10:10 (UTC+2) Languages in which this notice is officially available: French 11.2. Publication information Notice publication number: 352981-2024 OJ S issue number: 115/2024 Publication date: 14/06/2024 Czech document download: https://ted.europa.eu/cs/notice/352981-2024/pdf Danish document download: https://ted.europa.eu/da/notice/352981-2024/pdf German document download: https://ted.europa.eu/de/notice/352981-2024/pdf Greek document download: https://ted.europa.eu/el/notice/352981-2024/pdf Spanish document download: https://ted.europa.eu/es/notice/352981-2024/pdf English document download: https://ted.europa.eu/en/notice/352981-2024/pdf Estonian document download: https://ted.europa.eu/et/notice/352981-2024/pdf Finnish document download: https://ted.europa.eu/fi/notice/352981-2024/pdf French document download: https://ted.europa.eu/fr/notice/352981-2024/pdf Irish document download: https://ted.europa.eu/ga/notice/352981-2024/pdf Croatian document download: https://ted.europa.eu/hr/notice/352981-2024/pdf Hungarian document download: https://ted.europa.eu/hu/notice/352981-2024/pdf Italian document download: https://ted.europa.eu/it/notice/352981-2024/pdf Lithuanian document download: https://ted.europa.eu/lt/notice/352981-2024/pdf Latvian document download: https://ted.europa.eu/lv/notice/352981-2024/pdf Maltese document download: https://ted.europa.eu/mt/notice/352981-2024/pdf Dutch document download: https://ted.europa.eu/nl/notice/352981-2024/pdf Polska document download: https://ted.europa.eu/pl/notice/352981-2024/pdf Portuguese document download: https://ted.europa.eu/pt/notice/352981-2024/pdf Romanian document download: https://ted.europa.eu/ro/notice/352981-2024/pdf Slovak document download: https://ted.europa.eu/sk/notice/352981-2024/pdf Slovenian document download: https://ted.europa.eu/sl/notice/352981-2024/pdf Swedish document download: https://ted.europa.eu/sv/notice/352981-2024/pdf Bulgarian document download: https://ted.europa.eu/bg/notice/352981-2024/pdf
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