Services d'assurances pour le groupement de commandes constituÉ entre la commune de saint symphorien d'ozon et son ccas 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D\\'OZON Service - Procédure Adaptée Commune de Saint Symphorien d'Ozon Appel d'offres: Commune de Saint Symphorien d'Ozon Appels d'offres Auvergne-Rhône-Alpes Rhône saint-symphorien-dozon Avis précédent Retour à la liste des avis Avis suivant Services d'assurances pour le groupement de commandes constituÉ entre la commune de saint symphorien d'ozon et son ccas AVIS REGLEMENT DOSSIER QUESTIONS DEPOT Services d'assurances pour le groupement de commandes constituÉ entre la commune de saint symphorien d'ozon et son ccas Commune de Saint Symphorien d'Ozon Accéder au site acheteur 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D\\'OZON Service - Procédure Adaptée Date limite de l'offre : 22/11/2024 à 12h00 Avis initial Partager Imprimer Aperçu de l'annonce AVIS DE MARCHÉ Département(s) de publication : 69 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Saint Symphorien d'Ozon. Correspondant : COLETTA Sabrina, 24 rue Centrale 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D\\'OZON FRANCE. tél. : 04-78-02-36-13 Courriel : s.coletta@saintsymphoriendozon.fr Adresse internet : http://saint-symphorien-ozon.e-marchespublics.com . Adresse internet du profil d'acheteur : https://saint-symphorien-ozon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_179_1051559.html . Objet du marché : SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUÉ ENTRE LA COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN D'OZON ET SON CCAS Lieu d'exécution et de livraison: 24 rue Centrale 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D\\'OZON Caractéristiques principales : Refus des variantes. Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Janvier 2025 Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : -Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après). -Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après). -Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après). -Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après). Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). -En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise (document à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). -Certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. -Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ). -Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ). -Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016 ). -S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : -Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. -Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2). Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 22 Novembre 2024 à 12:00 Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 Octobre 2024. Renseignements relatifs aux lots : Lot n° 1 : Dommages aux biens. - Dommages aux biens et risques annexes Lot n° 2 : Responsabilité civile. - Responsabilité civile Lot n° 3 : Véhicules à moteur. - Véhicules à moteur Lot n° 4 : Protection juridique. - Protection juridique Lot n° 5 : Protection fonctionnelle. - Protection fonctionnelle Dossier de consultation Le téléchargement du dossier de consultation nécessite d'être authentifié pour être alerté des modifications et des précisions susceptibles d'être apportées en cours de consultation. : Mairie de Genas Achat de fournitures et petits matériels pédagogiques pour les écoles, les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires et les crèches de la commune de Genas Date limite de dépôt : 06/11/2024 à 12h00 Plus d'informations Commune de Charentay Rénovation énergétique et requalification de l'école maternelle de CHARENTAY Date limite de dépôt : 14/11/2024 à 12h00 Plus d'informations SM du Gier Rhodanien Inventaires faune/flore à Givors et Saint Romain en Gier Date limite de dépôt : 21/11/2024 à 12h00 Plus d'informations POLE FUNERAIRE PUBLIC - LYON Tenues professionnelles Date limite de dépôt : 08/11/2024 à 12h00 Plus d'informations Mairie de Genas Surveillance des bâtiments communaux et des évènements Date limite de dépôt : 06/11/2024 à 12h00 Plus d'informations CENTRE LEON BERARD ADAPTATION ET AMENAGEMENT DES VOIRIES ET RESEAUX DIVERS DE LA ZONE CHENEY Date limite de dépôt : 08/11/2024 à 13h00 Plus d'informations CENTRE LEON BERARD MOBILIER ESPACE CAFETARIA BATIMENT DE RECHERCHE Date limite de dépôt : 14/11/2024 à 10h00 Plus d'informations SYSEG MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES Infogérance du parc informatique de la Maison Intercommunale de l'Environnement y compris la gestion complète de la sauvegarde Date limite de dépôt : 20/11/2024 à 14h00 Plus d'informations Commune de Montromant Rénovation thermique de l'école de Montromant Date limite de dépôt : 12/11/2024 à 12h00 Plus d'informations Synd. mixte eau potable Saône-Turdine Accord-cadre mono-attributaire de travaux a bons de commande de 1 an reconductible 4 fois-travaux de renouvellement, d'extension ou de renforcement des canalisations d'eau potable et travaux divers sur les ouvrages syndicaux Date limite de dépôt : 28/10/2024 à 12h00 Plus d'informations Besoin d'aide Voir les questions fréquentes. :Expéditeur :Sujet :Message : Envoyer 916 440  entreprises enregistrées Voir l'audience certifiée ACPM-OJD 47 888 129   . 2003-2024    . Tous droits réservés FAQ |  Rejoignez-nous |  Conditions générales d'utilisation  |  Politique de confidentialité |  Cookies |  Recherche |  Fourni par Dematis Suivez-nous sur les réseaux sociaux : Rejoignez-nousMentions légalesPolitique de confidentialitéCookiesRechercheFourni par Dematis 2003-2024    . Tous droits réservés

Insurance services for the group of orders formed between the municipality of saint symphorien d'ozon and its ccas 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D\\'OZON Service - Adapted Procedure Municipality of Saint Symphorien d'Ozon Call for tenders: Municipality of Saint Symphorien d'Ozon Calls for tenders Auvergne-Rhône-Alpes Rhône saint-symphorien-dozon Previous notice Return to the list of notices Next notice Insurance services for the group of orders formed between the municipality of saint symphorien d'ozon and its ccas NOTICE REGULATIONS FILE QUESTIONS SUBMISSION Insurance services for the group of orders formed between the municipality of saint symphorien d'ozon and its ccas Municipality of Saint Symphorien d'Ozon Access the buyer site 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D\\'OZON Service - Adapted Procedure Deadline of the offer: 11/22/2024 at 12:00 Initial notice Share Print Announcement preview NOTICE OF CONTRACT Department(s) of publication: 69 Services - Official name and address of the purchasing body: Municipality of Saint Symphorien d'Ozon. Correspondent: COLETTA Sabrina, 24 rue Centrale 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D\\'OZON FRANCE. tel.: 04-78-02-36-13 Email: s.coletta@saintsymphoriendozon.fr Internet address: http://saint-symphorien-ozon.e-marchespublics.com . Internet address of the buyer profile: https://saint-symphorien-ozon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_179_1051559.html . Subject of the contract: INSURANCE SERVICES FOR THE GROUPING OF ORDERING FORMED BETWEEN THE COMMUNE OF SAINT SYMPHORIEN D'OZON AND ITS CCAS Place of execution and delivery: 24 rue Centrale 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D\\'OZON Main characteristics: Refusal of variants. Possibility of submitting an offer for several lots Duration of the contract or deadline for execution: 48 months from notification of the contract. Expected start date of services (supplies/services): January 1, 2025 Applications and offers will be written entirely in French as well as the associated presentation documents. Currency used, the euro. Supporting documents to be provided regarding the candidate's qualities and abilities: Documents that must be provided by the candidate in support of their application: -Copy of the judgment(s) issued, if the candidate is in receivership (if these documents are not already requested in the DC2 form, below). -Statement on the candidate's honour justifying that they do not fall into any of the mandatory prohibitions on bidding provided for in Articles L. 2141-1 to L. 2141-5 or in Articles L. 2141-7 to L. 2141-10 of the Public Procurement Code or, for public defense or security contracts, that they do not fall into any of the mandatory prohibitions on bidding provided for in Articles L. 2341-1 to L. 2341-3 or in Articles L. 2141-7 to L.2341-5 of the Public Procurement Code (if this declaration is not already requested as part of the DC1 form, below). - Declaration on the candidate's honour certifying that he is in good standing, during the year preceding the year in which the consultation is launched, with regard to Articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 and L. 5212-9 of the Labour Code, concerning the employment of disabled workers (if this declaration is not already requested as part of the DC1 form, below). -If the candidate is established in France, a declaration on the candidate's honour proving that the work is carried out by employees regularly employed in accordance with Articles L. 1221-10, L. 3243-2 and R. 3243-1 of the French Labour Code (in the case where the candidate employs employees, in accordance with Article D. 8222-5-3° of the French Labour Code) (if this declaration is not already requested in the DC1 form, below). Documents to be produced in support of the applications by the candidate, at the choice of the public buyer: -Declaration concerning the overall turnover and the turnover concerning the supplies, services or works covered by the contract, carried out during the last three available financial years (information to be entered in the DC2 form, if requested by the public buyer). - Declaration indicating the candidate's average annual workforce and the size of the management staff for each of the last three years (declaration to be provided in the appendix to the DC2 form, if requested by the public buyer). - In terms of supplies and services, a description of the technical equipment, the measures used by the economic operator to ensure the quality and the study and research resources of its company (document to be provided in the appendix to the DC2 form, if requested by the public buyer). - Certificates of professional qualifications (documents to be provided in the appendix to the DC2 form, if requested by the public buyer). Proof of the candidate's capacity may be provided by any means, in particular by professional identity certificates or work references attesting to the economic operator's competence to carry out the service for which it is applying. - Form DC1, Letter of application - Authorization of the agent by its co-contractors (available at the following address: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ). - Form DC2, Declaration of the individual candidate or member of the group. (available at the following address: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ). - Form ATTRI1, Act of commitment. (available at the following address: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016 ). - If it is based on,to submit his application, on the professional, technical and financial capacities of other economic operators, the candidate produces the same documents concerning this economic operator as those required by the public buyer. The candidate must also provide proof that each of these economic operators will provide him with the necessary resources, throughout the duration of the execution of the public contract or framework agreement (documents to be produced in the appendix to form DC2, if requested by the public buyer). Documents to be produced by the successful bidder, before the signature and notification of the public contract or framework agreement (NOTI1 form): -The documents provided for in Articles D. 8222-5 or D. 8222-7 and D. 8222-8 of the Labour Code. -If the successful bidder is established in France, the certificates and attestations issued by the competent administrations and bodies proving that he has fulfilled his tax and social obligations or an annual statement of the certificates received (NOTI2 form). Award criteria: The most economically advantageous tender assessed on the basis of the criteria set out in the specifications (consultation rules, invitation letter or descriptive document). Type of procedure: adapted procedure. Deadline for receipt of tenders: 22 November 2024 at 12:00 Minimum period of validity of tenders: 120 days from the deadline for receipt of tenders. Date of dispatch of this notice for publication: 18 October 2024. Information relating to the lots: Lot No. 1: Property damage. - Property damage and related risks Lot No. 2: Civil liability. - Civil liability Lot No. 3: Motor vehicles. - Motor vehicles Lot No. 4: Legal protection. - Legal protection Lot No. 5: Functional protection. - Functional protection Consultation file Downloading the consultation file requires authentication in order to be alerted of any changes and clarifications that may be made during the consultation. : Genas Town Hall Purchase of supplies and small educational materials for schools, after-school and extracurricular leisure centers and daycare centers in the town of Genas Deadline for submission: 06/11/2024 at 12:00 p.m. More information Charentay Town Hall Energy renovation and requalification of the CHARENTAY nursery school Deadline for submission: 14/11/2024 at 12:00 p.m. More information SM du Gier Rhodanien Fauna/flora inventories in Givors and Saint Romain en Gier Deadline for submission: 21/11/2024 at 12:00 p.m. More information POLE FUNERAIRE PUBLIC - LYON Professional outfits Deadline for submission: 08/11/2024 at 12:00 p.m. More information Genas Town Hall Surveillance of municipal buildings and events Deadline for submission:06/11/2024 at 12:00 p.m. More information LEON BERARD CENTER ADAPTATION AND DEVELOPMENT OF ROADS AND VARIOUS NETWORKS IN THE CHENEY AREA Deadline for submission: 08/11/2024 at 1:00 p.m. More information LEON BERARD CENTER FURNITURE CAFETARIA SPACE RESEARCH BUILDING Deadline for submission: 14/11/2024 at 10:00 a.m. More information SYSEG PUBLIC CONTRACT FOR THE PROVISION OF SERVICES Outsourcing of the IT equipment of the Maison Intercommunale de l'Environnement including complete backup management Deadline for submission: 20/11/2024 at 2:00 p.m. More information Municipality of Montromant Thermal renovation of the Montromant school Deadline for submission: 12/11/2024 at 12:00 p.m. More information information Synd. mixte eau potable Saône-Turdine Single-award framework agreement for works with 1-year purchase orders renewable 4 times - renewal, extension or reinforcement work on drinking water pipes and various works on union works Deadline for submission: 10/28/2024 at 12:00 p.m. More information Need help See frequently asked questions. :Sender:Subject:Message: Send 916,440 registered companies See the ACPM-OJD certified audience 47,888,129 . 2003-2024 . 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