AVIS DE PUBLICITE VALENCE ROMANS AGGLO M. Nicolas DARAGON - Président 1, Place Jacques Brel 26000 Valence Tél : 04 75 81 30 30 SIRET 20006878100166 Correspondre avec l'Acheteur Hotel de Ville de Valence 1 Place de la Liberté 26000 VALENCE Tél : 04 75 63 76 24 correspondre@aws-france.com L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur. Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. Objet 242111/VRA/DCAMG /AOO - Entretien du patrimoine arboré Référence 242111 Type de marché Services Mode Procédure ouverte Code NUTS FRK23 Lieu principal de prestation 1 Place Jacques Brel 26000 VALENCE Description La présente consultation concerne des prestations d'élagages, abattages et carottages/grignotages de souches sur des arbres d'alignements, espaces verts, voirie, écoles, squares, boisements, zones industrielles et artisanales pour la Ville de Valence et Valence Romans Agglomération. Code CPV principal 77312100 - Services de désherbage Code CPV complémentaire 77313000 - Services d'entretien de parcs   77314000 - Services d'entretien de terrains   77341000 - Élagage des arbres   La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui Forme Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Quantité ou étendue Valeur estimée hors TVA : 390 000,00 € Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Lot n°1 Description : Travaux d'élagage du patrimoine arboré. Prestation d'espaces verts, squares, boisements, voirie, écoles, jardins, zones artisanales. Marché à accord-cadre à bons de commande. Montants annuels : LOT 1 : VRA : minimum 15 000 € HT/maximum 200 000 € HT VV : minimum 50 000 € HT/maximum 800 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée du marché : 12 mois reconductible 3 fois 12 mois, soit 4 ans. 1 000 000 77312100 N° 2 Lot n°2 Description : Prestation d'abattage d'arbres en direct et/ou démontage. Marché à accord-cadre à bons de commande. Montants annuels : LOT 2 : VRA : minimum 2 000 € HT/maximum 100 000 € HT VV : minimum 20 000 € HT/maximum 400 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée du marché : 12 mois reconductible 3 fois 12 mois, soit 4 ans. 500 000 77341000 N° 3 Lot n°3 Description : Prestation de carottages et grignotages de souches d'arbres. Marché à accord-cadre à bons de commande. Montants annuels : LOT 3 : VRA : minimum 2 000 € HT/maximum 100 000 € HT VV : minimum 30 000 € HT/maximum 400 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée du marché : 12 mois reconductible 3 fois 12 mois, soit 4 ans. 500 000 77312100 Conditions de participation   Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :   Lot n° 1 : Lot n°1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Enoncée dans le RC Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Enoncées dans le RC Lot n° 2 : Lot n°2 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Enoncée dans le RC Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Enoncées dans le RC Lot n° 3 : Lot n°3 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Enoncée dans le RC Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Enoncées dans le RC Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Renseignements Correspondre avec l'Acheteur Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Offres Remise des offres le 06/11/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/11/24 à 10h00 Lieu : VALENCE Dépôt Déposer un Pli dématérialisé Renseignements complémentaires   Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.   Groupement de commande : Valence Romans Agglo (coordonnateur) / Ville de Valence EPCI Marché à accord-cadre à bons de commande. Montants annuels : LOT 1 : VRA : minimum 15 000 € HT/maximum 200 000 € HT VV : minimum 50 000 € HT/maximum 800 000 € HT LOT 2 : VRA : minimum 2 000 € HT/maximum 100 000 € HT VV : minimum 20 000 € HT/maximum 400 000 € HT LOT 3 : VRA : minimum 2 000 € HT/maximum 100 000 € HT VV : minimum 30 000 € HT/maximum 400 000 € HT TOTAL PAR COLLECTIVITÉS : VRA : minimum 19 000 € HT/maximum 400 000 € HT VV : minimum 100 000 € HT/maximum 1 600 000 € HT Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Marché périodique : Non   Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Valence Romans Agglo 1 Place Jacques Brel 26000 VALENCE Tél : 04 75 63 76 24 correspondre@aws-france.com Recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr   Envoi le 04/10/24 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/10/24 à 12h54   Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat ESPACE ACHETEUR ESPACE FOURNISSEURS ALERTES GRATUITES Vous souhaitez contacter le service achats du Département : contactachatsfournisseurs@ladrome.fr Département de la Drôme | Préfecture de la Drôme | AWS | Mentions Légales | Plan du site