Accord cadre multi attributaire de missions de coordination sps et de contrôle technique pour diverses opérations de constructions neuves et de réhabilitations 60000 BEAUVAIS Service - Appel d'Offres Ouvert SA HLM DE L'OISE Appel d'offres: SA HLM DE L'OISE Appels d'offres Hauts-de-France Oise beauvais Avis précédent Retour à la liste des avis Avis suivant Accord cadre multi attributaire de missions de coordination sps et de contrôle technique pour diverses opérations de constructions neuves et de réhabilitations AVIS REGLEMENT DOSSIER QUESTIONS DEPOT Accord cadre multi attributaire de missions de coordination sps et de contrôle technique pour diverses opérations de constructions neuves et de réhabilitations SA HLM DE L'OISE Accéder au site acheteur 60000 BEAUVAIS Service - Appel d'Offres Ouvert Date limite de l'offre : 25/11/2024 à 18h00 Avis initial Partager Imprimer France: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection Accord cadre multi attributaire de missions de coordination SPS et de contrôle technique pour diverses opérations de constructions neuves et de réhabilitations Avis de marché ou de concession - régime ordinaire 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel: SA HLM DE L'OISE Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs 2. Procédure 2.1 Procédure Titre: Accord cadre multi attributaire de missions de coordination SPS et de contrôle technique pour diverses opérations de constructions neuves et de réhabilitations Description: Les stipulations du présent marché concernent un marché pour des missions de coordination SPS et de contrôle technique pour diverses opérations de constructions neuves et de réhabilitations. Identifiant de la procédure: 0819de95-46d0-459a-8084-03d3d180446e Identifiant interne: 2024.0030.00 Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non Justification de la procédure accélérée: Principales caractéristiques de la procédure: 2.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 71000000Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 2.1.4 Informations générales Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6 Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6 2.1.6 Motifs d'exclusion Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation 5. Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 Titre: Missions ponctuelles BC Description: Missions de bureau de contrôle sur les opérations de réhabilitation ou des opérations neuves Identifiant interne: 2024.0030.01 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 71000000Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 5.1.3 Durée estimée Durée: 4An 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Nom: mémoire technique Description: se référer au règlement de consultation pour les lots et les modalités de jugement des offres Critère: Type: Capacité économique et financière Nom: critère prix Description: se référer au règlement de consultation pour les lots et les modalités de jugement des offres 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Qualité Nom: mémoire technique Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard d'un mémoire technique sur 50 points Valeur fixe (total): 50 Critère: Type: Prix Nom: critère prix Description: Offre du candidat moins disant Note = X 50 Offre du candidat Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://sahlm60.e-marchespublics.com 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://sahlm60.e-marchespublics.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 25/11/202418:00 +01:00 Date limite de validité de l'offre: 150Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Le délai de stand still de 11 jours entre la notification des candidats non retenus et la notification du candidat retenu sera respecté. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Beauvais Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM DE L'OISE 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002 Titre: Missions ponctuelles sps Description: Missions de CSPS sur les opérations de réhabilitation ou des opérations neuves Identifiant interne: 2024.0030.02 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 71000000Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 5.1.3 Durée estimée Durée: 4An 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Nom: mémoire technique Description: se référer au règlement de consultation pour les lots et les modalités de jugement des offres Critère: Type: Capacité économique et financière Nom: critère prix Description: se référer au règlement de consultation pour les lots et les modalités de jugement des offres 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Qualité Nom: mémoire technique Description: La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard d'un mémoire technique sur 50 points Critère: Type: Prix Nom: Critère prix Description: Prix sur 50 points Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://sahlm60.e-marchespublics.com 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://sahlm60.e-marchespublics.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 25/11/202418:00 +01:00 Date limite de validité de l'offre: 150Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Le délai de stand still de 11 jours entre la notification des candidats non retenus et la notification du candidat retenu sera respecté. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Beauvais Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM DE L'OISE 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003 Titre: Mission Contrôleur Technique pour des opérations neuves Description: Missions de contrôleur technique sur les opérations de réhabilitation ou des opérations neuves Identifiant interne: 2024.0030.03 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 71000000Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 5.1.3 Durée estimée Durée: 4An 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Nom: mémoire technique Description: se référer au règlement de consultation pour les lots et les modalités de jugement des offres Critère: Type: Capacité économique et financière Nom: critère prix Description: se référer au règlement de consultation pour les lots et les modalités de jugement des offres 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://sahlm60.e-marchespublics.com 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://sahlm60.e-marchespublics.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 25/11/202418:00 +01:00 Date limite de validité de l'offre: 150Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Le délai de stand still de 11 jours entre la notification des candidats non retenus et la notification du candidat retenu sera respecté. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Beauvais Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM DE L'OISE 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004 Titre: Mission Contrôleur Technique pour des opérations neuves Description: Missions de contrôleur technique sur les opérations de réhabilitation ou des opérations neuves Identifiant interne: 2024.0030.04 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 71000000Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 5.1.3 Durée estimée Durée: 4An 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Nom: mémoire technique Description: se référer au règlement de consultation pour les lots et les modalités de jugement des offres Critère: Type: Capacité économique et financière Nom: critère prix Description: se référer au règlement de consultation pour les lots et les modalités de jugement des offres 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://sahlm60.e-marchespublics.com 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://sahlm60.e-marchespublics.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 25/11/202418:00 +01:00 Date limite de validité de l'offre: 150Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Le délai de stand still de 11 jours entre la notification des candidats non retenus et la notification du candidat retenu sera respecté. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Beauvais Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM DE L'OISE 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005 Titre: Mission CSPS pour des opérations neuves Description: Missions de contrôleur technique sur les opérations de réhabilitation ou des opérations neuves Identifiant interne: 2024.0030.05 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 71000000Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 5.1.3 Durée estimée Durée: 4An 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Nom: mémoire technique Description: se référer au règlement de consultation pour les lots et les modalités de jugement des offres Critère: Type: Capacité économique et financière Nom: critère prix Description: se référer au règlement de consultation pour les lots et les modalités de jugement des offres 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://sahlm60.e-marchespublics.com 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://sahlm60.e-marchespublics.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 25/11/202418:00 +01:00 Date limite de validité de l'offre: 150Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Le délai de stand still de 11 jours entre la notification des candidats non retenus et la notification du candidat retenu sera respecté. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Beauvais Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM DE L'OISE 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006 Titre: Mission CSPS pour des opérations de réhabilitation Description: Missions de contrôleur technique sur les opérations de réhabilitation ou des opérations neuves Identifiant interne: 2024.0030.06 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale(cpv): 71000000Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 5.1.3 Durée estimée Durée: 4An 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle Nom: mémoire technique Description: se référer au règlement de consultation pour les lots et les modalités de jugement des offres Critère: Type: Capacité économique et financière Nom: critère prix Description: se référer au règlement de consultation pour les lots et les modalités de jugement des offres 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://sahlm60.e-marchespublics.com 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://sahlm60.e-marchespublics.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 25/11/202418:00 +01:00 Date limite de validité de l'offre: 150Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: oui Informations relatives aux délais de recours: Le délai de stand still de 11 jours entre la notification des candidats non retenus et la notification du candidat retenu sera respecté. 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Beauvais Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM DE L'OISE 8. Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel: SA HLM DE L'OISE Numéro d'enregistrement: 525920310 Adresse postale: 28 Rue Gambetta Ville: BEAUVAIS Code postal: 60000 Subdivision pays (NUTS): Oise(FRE22) Pays: France Adresse électronique: l.philippe@sahlm60.com Téléphone: +33 344065803 Adresse internet: https://www.sahlm60.com/ Profil de l'acheteur: https://sahlm60.e-marchespublics.com Rôles de cette organisation: Acheteur Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 8.1 ORG-0002 Nom officiel: Tribunal judiciaire de Beauvais Numéro d'enregistrement: 17800111100073 Ville: beauvais Code postal: 60000 Subdivision pays (NUTS): Oise(FRE22) Pays: France Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours 11. Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis: 430a43b7-2f18-4ef5-be95-dbe9be3ee9b1- 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire Date d'envoi de l'avis: 17/10/202414:30 +02:00 Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français 11.2 Informations relatives à la publication Dossier de consultation Le téléchargement du dossier de consultation nécessite d'être authentifié pour être alerté des modifications et des précisions susceptibles d'être apportées en cours de consultation. : CLESENCE Mission de maitrise d'oeuvre pour la construction d'une résidence pour séniors de 20 logements collectifs et d'une maison pour assistantes maternelles à CANLY (60) Date limite de dépôt : 14/11/2024 à 14h00 Plus d'informations CLESENCE Réhabilitation de 40 logements - Résidence les Halattes à NANTEUIL LE HAUDOIN (60) Date limite de dépôt : 18/11/2024 à 14h00 Plus d'informations CLESENCE Prestations d'hygiène des logements et parties communes, comprenant la désinsectisation, désourisation, dératisation et désinfection du patrimoine de CLESENCE. Date limite de dépôt : 13/11/2024 à 10h00 Plus d'informations CLESENCE Prestations de veille environnementale Date limite de dépôt : 07/11/2024 à 14h00 Plus d'informations SA HLM DE L'OISE Marché de démolition de bâtiments et construction de 4 logements collectifs et de 10 logements individuels à crevecoeur-le-grand Date limite de dépôt : 18/11/2024 à 18h00 Plus d'informations CLESENCE TRAVAUX DE REHABILITATION DE 127 LOGEMENTS - RESIDENCE LES PETITS GRES I ET II A BEAUVAIS Date limite de dépôt : 06/11/2024 à 14h00 Plus d'informations France Galop Services portant sur l'exploitation de la restauration et de la commercialisation d'espaces sur l'hippodrome de Chantilly Date limite de dépôt : 12/11/2024 à 12h00 Plus d'informations Cté de Communes du Clermontois Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Centre Culturel, d'Animation et de Loisirs (CCAL) Date limite de dépôt : 29/11/2024 à 12h00 Plus d'informations CMAR Hauts de France Fourniture, livraison et installation d'équipements et de matériels pédagogiques pour les antennes formation de la CMA Hauts-de-France Date limite de dépôt : 06/11/2024 à 12h00 Plus d'informations OPAC DE L'OISE FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES DE BUREAU ET DE PAPETERIE POUR L'OPAC DE L'OISE Date limite de dépôt : 06/11/2024 à 12h00 Plus d'informations Besoin d'aide Voir les questions fréquentes. :Expéditeur :Sujet :Message : Envoyer 916 476  entreprises enregistrées Voir l'audience certifiée ACPM-OJD 47 901 550   . 2003-2024    . Tous droits réservés FAQ |  Rejoignez-nous |  Conditions générales d'utilisation  |  Politique de confidentialité |  Cookies |  Recherche |  Fourni par Dematis Suivez-nous sur les réseaux sociaux : Rejoignez-nousMentions légalesPolitique de confidentialitéCookiesRechercheFourni par Dematis 2003-2024    . Tous droits réservés

Multi-awardee framework agreement for sps coordination and technical control missions for various new construction and rehabilitation operations 60000 BEAUVAIS Service - Open Call for Tenders SA HLM DE L'OISE Call for tenders: SA HLM DE L'OISE Calls for tenders Hauts-de-France Oise beauvais Previous notice Back to the list of notices Next notice Multi-awardee framework agreement for sps coordination and technical control missions for various new construction and rehabilitation operations NOTICE REGULATIONS FILE QUESTIONS DEPOT Multi-awardee framework agreement for sps coordination and technical control missions for various new construction and rehabilitation operations SA HLM DE L'OISE Access the buyer site 60000 BEAUVAIS Service - Open Call for Tenders Deadline for the offer: 11/25/2024 at 6:00 p.m. Initial notice Share Print France: Architectural services, construction services, services engineering and inspection services Multi-awardee framework agreement for SPS coordination and technical control missions for various new construction and renovation operations Contract or concession notice - ordinary regime 1. Buyer 1.1 Buyer Official name: SA HLM DE L'OISE Legal form of the buyer: Entity with special or exclusive rights Activity of the contracting authority: Housing and collective facilities 2. Procedure 2.1 Procedure Title: Multi-awardee framework agreement for SPS coordination and technical control missions for various new construction and renovation operations Description: The provisions of this contract concern a contract for SPS coordination and technical control missions for various new construction and renovation operations. Procedure identifier: 0819de95-46d0-459a-8084-03d3d180446e Internal identifier: 2024.0030.00 Type of procedure: Open The procedure is accelerated: no Justification for the accelerated procedure: Main characteristics of the procedure: 2.1.1 Subject Nature of the contract: Services Main nomenclature (CPV): 71000000Architectural services, construction services, engineering services and inspection services 2.1.4 General information Legal basis: Directive 2014/24/EU 2.1.5 Public contract conditions Submission conditions: Maximum number of lots for which a tenderer may submit a tender: 6 Contract conditions: Maximum number of lots that may be awarded to a tenderer under contracts: 6 2.1.6 Grounds for exclusion Purely national grounds for exclusion: Refer to the consultation documents 5. Lot 5.1 Technical identifier of the lot: LOT-0001 Title: One-off missions BC Description: Control office missions on rehabilitation operations or new operations Internal identifier: 2024.0030.01 5.1.1 Subject Nature of the contract:Services Main nomenclature (cpv): 71000000Architectural services, construction services, engineering services and inspection services 5.1.3 Estimated duration Duration: 4Year 5.1.6 General information Reserved participation: Participation is not reserved. Procurement project not financed by EU funds The contract is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no 5.1.9 Selection criteria Criterion: Type: Technical and professional capacity Name: technical memorandum Description: refer to the consultation regulations for lots and the terms of assessment of offers Criterion: Type: Economic and financial capacity Name: price criterion Description: refer to the consultation regulations for lots and the terms of assessment of offers 5.1.10 Award criteria Criterion: Type: Quality Name: technical memorandum Description: The technical value of the offer will be assessed on the basis of a technical memorandum out of 50 points Fixed value (total): 50 Criterion: Type: Price Name: price criterion Description: Offer from the lowest bidder Score = X 50 Offer from the bidder Description of the method to be used if the weighting cannot be expressed by criteria: Justification for the absence of indication of the weighting of the award criteria: 5.1.11 Procurement documents Address of the procurement documents: https://sahlm60.e-marchespublics.com 5.1.12 Public procurement conditions Submission conditions: Submission by electronic means: Required Submission address: https://sahlm60.e-marchespublics.com Languages ​​in which tenders or requests for participation may be submitted: French Electronic catalogue: Not authorised Deadline for receipt of tenders: 25/11/202418:00 +01:00 Deadline for validity of the offer: 150Day Contract conditions: The contract must be carried out within the framework of sheltered employment programmes: No Online invoicing: Required Online ordering will be used: yes Online payment will be used: yes Information on appeal deadlines: The standstill period of 11 days between notification of unsuccessful candidates and notification of the successful candidate will be respected. 5.1.15 Techniques Framework agreement: Framework agreement, partly without re-tendering and partly with re-tendering Information on the dynamic acquisition system: No dynamic acquisition system Electronic auction: no 5.1.16 Additional information, mediation and review Organization responsible for appeal procedures: Beauvais Judicial Court Organization providing additional information on the procurement procedure: SA HLM DE L'OISE 5.1 ​​Technical identifier of the lot: LOT-0002 Title: One-off sps missions Description: CSPS missions on rehabilitation operations or new operations Internal identifier: 2024.0030.02 5.1.1 Subject Nature of the contract:Services Main nomenclature (cpv): 71000000Architectural services, construction services, engineering services and inspection services 5.1.3 Estimated duration Duration: 4Year 5.1.6 General information Reserved participation: Participation is not reserved. Procurement project not financed by EU funds The contract is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no 5.1.9 Selection criteria Criterion: Type: Technical and professional capacity Name: technical memorandum Description: refer to the consultation regulations for lots and the terms of assessment of tenders Criterion: Type: Economic and financial capacity Name: price criterion Description: refer to the consultation regulations for lots and the terms of assessment of tenders 5.1.10 Award criteria Criterion: Type: Quality Name: technical memorandum Description: The technical value of the tender will be assessed on the basis of a technical memorandum out of 50 points Criterion: Type: Price Name: Price criterion Description: Price out of 50 points Description of the method to be used if the weighting cannot be expressed by criteria: Justification for the absence of indication of the weighting of the award criteria: 5.1.11 Procurement documents Address of procurement documents: https://sahlm60.e-marchespublics.com 5.1.12 Public procurement conditions Submission conditions: Submission by electronic means: Required Submission address: https://sahlm60.e-marchespublics.com Languages ​​in which tenders or requests for participation may be submitted: French Electronic catalogue: Not authorised Deadline for receipt of tenders: 25/11/202418:00 +01:00 Deadline for validity of the offer: 150Day Contract conditions: The contract must be carried out within the framework of sheltered employment programmes: No Online invoicing: Required Online ordering will be used: yes Online payment will be used: yes Information on appeal deadlines: The standstill period of 11 days between notification of unsuccessful candidates and notification of the successful candidate will be respected. 5.1.15 Techniques Framework agreement: Framework agreement, partly without re-tendering and partly with re-tendering Information on the dynamic acquisition system: No dynamic acquisition system Electronic auction: no 5.1.16 Additional information, mediation and review Organization responsible for appeal procedures: Beauvais Judicial Court Organization providing additional information on the procurement procedure: SA HLM DE L'OISE 5.1 ​​Technical identifier of the lot: LOT-0003 Title: Technical Controller Mission for new operations Description: Technical controller missions on rehabilitation operations or new operations Internal identifier: 2024.0030.03 5.1.1 Subject Nature of the contract: Services Main nomenclature (cpv):71000000Architectural services, construction services, engineering services and inspection services 5.1.3 Estimated duration Duration: 4Year 5.1.6 General information Reserved participation: Participation is not reserved. Procurement project not financed by EU funds The contract is subject to the Government Procurement Agreement (GPA): no 5.1.9 Selection criteria Criterion: Type: Technical and professional capacity Name: technical memorandum Description: refer to the consultation regulations for lots and the terms of judging offers Criterion: Type: Economic and financial capacity Name: price criterion Description: refer to the consultation regulations for lots and the terms of judging offers 5.1.11 Procurement documents Address of procurement documents: https://sahlm60.e-marchespublics.com 5.1.12 Public procurement conditions Conditions of presentation: Presentation by electronic means: Required Presentation address: https://sahlm60.e-marchespublics.com Languages ​​in which offers or requests to participate may be submitted: French Electronic catalogue: Not authorized Deadline for receipt of offers: 25/11/202418:00 +01:00 Deadline for validity of the offer: 150Day Contract conditions: The contract must be carried out under sheltered employment programs: No Online invoicing: Required Online ordering will be used: Yes Online payment will be used: Yes Information on appeal deadlines: The standstill period of 11 days between notification of unsuccessful candidates and notification of the successful candidate will be respected. 5.1.15 Techniques Framework agreement: Framework agreement, partly without re-tendering and partly with re-tendering Information on the dynamic acquisition system: No dynamic acquisition system Electronic auction: no 5.1.16 Additional information, mediation and review Organization responsible for appeal procedures: Beauvais Judicial Court Organization providing additional information on the procurement procedure: SA HLM DE L'OISE 5.1 ​​Technical identifier of the lot: LOT-0004 Title: Technical Controller Mission for new operations Description: Technical controller missions on rehabilitation operations or new operations Internal identifier: 2024.0030.04 5.1.1 Subject Nature of the contract: Services Main nomenclature (cpv): 71000000Architectural services, construction services, engineering services and inspection services 5.1.3 Estimated duration Duration: 4Year 5.1.6 General information Reserved participation: The participation is not reserved. Procurement project not financed by EU funds The contract is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no 5.1.9 Selection criteria Criterion: Type: Technical and professional capacity Name: technical memorandum Description:refer to the consultation regulations for lots and the terms of judging offers Criterion: Type: Economic and financial capacity Name: price criterion Description: refer to the consultation regulations for lots and the terms of judging offers 5.1.11 Procurement documents Address of procurement documents: https://sahlm60.e-marchespublics.com 5.1.12 Public procurement conditions Presentation conditions: Electronic submission: Required Presentation address: https://sahlm60.e-marchespublics.com Languages ​​in which offers or requests to participate may be submitted: French Electronic catalogue: Not authorised Deadline for receipt of offers: 25/11/202418:00 +01:00 Deadline for validity of the offer: 150Days Contract conditions: The contract must be carried out within the framework of sheltered employment programmes: No Online invoicing: Required Online ordering will be used: yes Online payment will be used: yes Information relating to appeal deadlines: The standstill period of 11 days between notification of unsuccessful candidates and notification of the successful candidate will be respected. 5.1.15 Techniques Framework agreement: Framework agreement, partly without re-tendering and partly with re-tendering Information on the dynamic purchasing system: No dynamic purchasing system Electronic auction: no 5.1.16 Additional information, mediation and review Organization responsible for appeal procedures: Beauvais Judicial Court Organization providing additional information on the procurement procedure: SA HLM DE L'OISE 5.1 ​​Technical identifier of the lot: LOT-0005 Title: CSPS mission for new operations Description: Technical controller missions on rehabilitation operations or new operations Internal identifier: 2024.0030.05 5.1.1 Subject Nature of the contract: Services Main nomenclature (cpv): 71000000Architectural services, construction services, engineering services and inspection services 5.1.3 Estimated duration Duration: 4Year 5.1.6 General information Reserved participation: The participation is not reserved. Procurement project not financed by EU funds The contract is subject to the Government Procurement Agreement (GPA): no 5.1.9 Selection criteria Criterion: Type: Technical and professional capacity Name: technical memorandum Description: refer to the consultation regulations for lots and the terms of judging offers Criterion: Type: Economic and financial capacity Name: price criterion Description: refer to the consultation regulations for lots and the terms of judging offers 5.1.11 Procurement documents Address of procurement documents: https://sahlm60.e-marchespublics.com 5.1.12 Public procurement conditions Submission conditions: Electronic submission: Required Submission address: https://sahlm60.e-marchespublics.com Languages ​​in which tenders or requests for participation may be submitted: French Electronic catalogue: Not authorized Deadline for receipt of tenders: 25/11/202418:00 +01:00 Deadline for validity of the offer: 150Day Contract conditions: The contract must be carried out within the framework of sheltered employment programs: No Online invoicing: Required Online ordering will be used: yes Online payment will be used: yes Information on appeal deadlines: The standstill period of 11 days between the notification of unsuccessful candidates and the notification of the successful candidate will be respected. 5.1.15 Techniques Framework agreement: Framework agreement, partly without re-tendering and partly with re-tendering Information on the dynamic purchasing system: No dynamic purchasing system Electronic auction: no 5.1.16 Additional information, mediation and review Organization responsible for appeal procedures: Beauvais Judicial Court Organization providing additional information on the procurement procedure: SA HLM DE L'OISE 5.1 ​​Technical identifier of the lot: LOT-0006 Title: CSPS mission for rehabilitation operations Description: Technical controller missions on rehabilitation operations or new operations Internal identifier: 2024.0030.06 5.1.1 Subject Nature of the contract: Services Main nomenclature (cpv): 71000000Architectural services, construction services, engineering services and inspection services 5.1.3 Estimated duration Duration: 4Year 5.1.6 General information Reserved participation: The participation is not reserved. Procurement project not financed by EU funds The contract is subject to the Government Procurement Agreement (GPA): no 5.1.9 Selection criteria Criterion: Type: Technical and professional capacity Name: technical memorandum Description: refer to the consultation regulations for lots and the terms of judging offers Criterion: Type: Economic and financial capacity Name: price criterion Description: refer to the consultation regulations for lots and the terms of judging offers 5.1.11 Procurement documents Address of procurement documents: https://sahlm60.e-marchespublics.com 5.1.12 Public procurement conditions Conditions of presentation: Presentation by electronic means: Required Presentation address: https://sahlm60.e-marchespublics.com Languages ​​in which offers or requests to participate may be submitted: French Electronic catalogue: Not authorized Deadline for receipt of offers: 25/11/202418:00 +01:00 Deadline for validity of the offer: 150Day Contract conditions: The contract must be carried out under protected employment programs: No Online invoicing: Required Online ordering will be used: Yes Online payment will be used:yes Information on appeal deadlines: The standstill period of 11 days between notification of unsuccessful candidates and notification of the successful candidate will be respected. 5.1.15 Techniques Framework agreement: Framework agreement, partly without re-tendering and partly with re-tendering Information on the dynamic purchasing system: No dynamic purchasing system Electronic auction: no 5.1.16 Additional information, mediation and review Organization responsible for appeal procedures: Beauvais Judicial Court Organization providing additional information on the procurement procedure: SA HLM DE L'OISE 8. Organizations 8.1 ORG-0001 Official name: SA HLM DE L'OISE Registration number: 525920310 Postal address: 28 Rue Gambetta City: BEAUVAIS Postal code: 60000 Country subdivision (NUTS): Oise(FRE22) Country: France Email address: l.philippe@sahlm60.com Phone: +33 344065803 Website: https://www.sahlm60.com/ Buyer profile: https://sahlm60.e-marchespublics.com Roles of this organization: Buyer Organization that provides additional information on the procurement procedure 8.1 ORG-0002 Official name: Tribunal judiciaire de Beauvais Registration number: 17800111100073 City: beauvais Postal code: 60000 Country subdivision (NUTS): Oise(FRE22) Country: France Roles of this organization: Organization responsible for appeal procedures 11. Information relating to the notice 11.1 Information relating to the notice Notice identifier/version: 430a43b7-2f18-4ef5-be95-dbe9be3ee9b1- 01 Type of form: Call for competition Type of notice: Notice of contract or concession - ordinary regime Date of dispatch of the notice: 17/10/202414:30 +02:00 Languages in which the notice in question is officially available: French 11.2 Information relating to the publication Consultation file Downloading the consultation file requires authentication in order to be alerted of changes and clarifications that may be made during the consultation. : CLESENCE Project management mission for the construction of a seniors' residence with 20 collective housing units and a house for childminders in CANLY (60) Deadline for submission: 11/14/2024 at 2:00 p.m. More information CLESENCE Rehabilitation of 40 housing units - Résidence les Halattes in NANTEUIL LE HAUDOIN (60) Deadline for submission: 11/18/2024 at 2:00 p.m. More information CLESENCE Hygiene services for housing and common areas, including pest control, de-mouse control, rodent control and disinfection of CLESENCE's assets. Deadline for submission: 11/13/2024 at 10:00 a.m. More information CLESENCE Environmental monitoring services Deadline for submission:07/11/2024 at 2:00 p.m. More information SA HLM DE L'OISE Building demolition contract and construction of 4 collective housing units and 10 individual housing units in crevecoeur-le-grand Deadline for submission: 18/11/2024 at 6:00 p.m. More information CLESENCE REHABILITATION WORK ON 127 HOUSING UNITS - RESIDENCE LES PETITS GRES I AND II IN BEAUVAIS Deadline for submission: 06/11/2024 at 2:00 p.m. More information France Galop Services relating to the operation of the catering and marketing of spaces on the Chantilly racecourse Deadline for submission: 12/11/2024 at 12:00 p.m. More information Cté de Communes du Clermontois Public service delegation contract for the management and operation of the Cultural Center, d'Animation et de Loisirs (CCAL) Deadline for submission: 11/29/2024 at 12:00 p.m. More information CMAR Hauts de France Supply, delivery and installation of equipment and educational materials for the training branches of CMA Hauts-de-France Deadline for submission: 11/06/2024 at 12:00 p.m. More information OPAC DE L'OISE SUPPLY AND DELIVERY OF OFFICE AND STATIONERY ITEMS FOR OPAC DE L'OISE Deadline for submission: 11/06/2024 at 12:00 p.m. More information Need help? See frequently asked questions. :Sender:Subject:Message: Send 916,476 registered companies See the certified audience ACPM-OJD 47 901 550 . 2003-2024 . All rights reserved FAQ | Join us | Terms of use | Privacy policy | Cookies | Search | Powered by Dematis Follow us on social media: Join usLegal noticesPrivacy policyCookiesSearchPowered by Dematis 2003-2024 . All rights reserved06/11/2024 at 12:00 More information Need help See frequently asked questions. :Sender :Subject :Message : Send 916,476 registered companies See the ACPM-OJD certified audience 47,901,550 . 2003-2024 . All rights reserved FAQ | Join us | Terms of use | Privacy policy | Cookies | Search | Powered by Dematis Follow us on social media: Join usLegal noticesPrivacy policyCookiesSearchPowered by Dematis 2003-2024 . All rights reserved06/11/2024 at 12:00 More information Need help See frequently asked questions. :Sender :Subject :Message : Send 916,476 registered companies See the ACPM-OJD certified audience 47,901,550 . 2003-2024 . All rights reserved FAQ | Join us | Terms of use | Privacy policy | Cookies | Search | Powered by Dematis Follow us on social media: Join usLegal noticesPrivacy policyCookiesSearchPowered by Dematis 2003-2024 . All rights reserved