Title	France – Building-inspection services – Prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de la Banque de France à Chamalières et d’EuropaFi Change notice Place of performance: France,Puy-de-Dôme Main nature of the contract: Services Official name: Banque de France Type of procedure: Open
Country	France
Language	French
Organization	Banque de France
Published Date	10.06.2024
Deadline Date	10.07.2024
Overview	341665-2024 - Competition Competition France: Building-inspection services Prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de la Banque de France à Chamalières et d’EuropaFi France, Puy-de-Dôme (FRK14) CHAMALIERES Estimated value excluding VAT: 340 000,00 EUR Type of procedure: Open Buyer Buyer: Banque de France France, Puy-de-Dôme (FRK14), CHAMALIERES LOT-0001: Prestations de vérifications périodiques réglementaires (prestations de prélèvements et/ou analyses, des visites périodiques et des contrôles réglementaires) pour les sites l’imprimerie de la Banque de France à Chamalières et Vic le Comte Building-inspection services Duration: 12 Months Estimated value excluding VAT: 200 000,00 EUR Deadline for receipt of tenders: 10/07/2024 - 18:00:00 (UTC+2) LOT-0002: Prestations de vérifications périodiques réglementaires (prestations de prélèvements et/ou analyses, des visites périodiques et des contrôles réglementaires) pour la papeterie d’EuropaFi Building-inspection services Duration: 12 Months Estimated value excluding VAT: 140 000,00 EUR Deadline for receipt of tenders: 10/07/2024 - 18:00:00 (UTC+2) 341665-2024 - Competition France – Building-inspection services – Prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de la Banque de France à Chamalières et d’EuropaFi OJ S 111/2024 10/06/2024 Contract or concession notice – standard regime - Change notice Services 1. Buyer 1.1. Buyer Official name: Banque de France Legal type of the buyer: Body governed by public law Activity of the contracting authority: Economic affairs 2. Procedure 2.1. Procedure Title: Prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de la Banque de France à Chamalières et d’EuropaFi Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de la Banque de France à Chamalières et d’EuropaFi Procedure identifier: 3ccb4ad5-9b1a-4ef2-a505-a0c86998af4a Internal identifier: BDF2024010 Type of procedure: Open Main features of the procedure: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de la Banque de France à Chamalières et d’EuropaFi 2.1.1. Purpose Main nature of the contract: Services Main classification (cpv): 71315400 Building-inspection services 2.1.2. Place of performance Postal address: 10 boulevard DUCLAUX Town: CHAMALIERES Postcode: 63407 Country subdivision (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14) Country: France Additional information: Longues - 63270 VIC LE COMTE 2.1.3. Value Estimated value excluding VAT: 340 000,00 EUR Maximum value of the framework agreement: 500 000,00 EUR 2.1.4. General information Legal basis: Directive 2014/24/EU 2.1.5. Terms of procurement Terms of submission: Maximum number of lots for which one tenderer can submit tenders: 2 Terms of contract: Maximum number of lots for which contracts can be awarded to one tenderer: 2 2.1.6. Grounds for exclusion: Purely national exclusion grounds: Motifs d’exclusion purement nationaux: les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique. 5. Lot 5.1. Lot: LOT-0001 Title: Prestations de vérifications périodiques réglementaires (prestations de prélèvements et/ou analyses, des visites périodiques et des contrôles réglementaires) pour les sites l’imprimerie de la Banque de France à Chamalières et Vic le Comte Description: Il s’agit de confier au titulaire la réalisation des prestations de vérification périodique réglementaires. Le titulaire doit réaliser des prélèvements et/ou analyses, des visites périodiques et des contrôles réglementaires selon la réglementation en vigueur sur le site de l’imprimerie situé à Chamalières mais aussi sur le site de l’imprimerie situé à Vic Le Comte à horizon 2026-2027. Internal identifier: BDF2024010-Lot 1 5.1.1. Purpose Main nature of the contract: Services Main classification (cpv): 71315400 Building-inspection services Options: Description of the options: Le délai d’exécution des prestations est de 1 an à compter de la date de notification. Le marché est ensuite reconduit de façon tacite pour une période de 1 année dans la limite de 3 fois sans que le Titulaire ne puisse s’y opposer. 5.1.3. Estimated duration Duration: 12 Months 5.1.4. Renewal Maximum renewals: 3 5.1.5. Value Estimated value excluding VAT: 200 000,00 EUR 5.1.6. General information This is a recurrent procurement Reserved participation: Participation is not reserved. Procurement Project not financed with EU Funds. The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA) 5.1.9. Selection criteria Criterion: Type: Other Name: Voir Règlement de la consultation 5.1.10. Award criteria Criterion: Type: Quality Description: Appréciation de l'offre technique Weight (percentage, exact): 40 Criterion: Type: Price Description: Appréciation de l'offre financière Weight (percentage, exact): 50 Criterion: Type: Quality Description: Appréciation de la qualité environnementale (Cf. Règlement de consultation) Weight (percentage, exact): 10 5.1.11. Procurement documents Languages in which the procurement documents are officially available: French Address of the procurement documents: https://achats-banquedefrance.safetender.com 5.1.12. Terms of procurement Terms of submission: Electronic submission: Required Address for submission: https://achats-banquedefrance.safetender.com Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French Electronic catalogue: Allowed Deadline for receipt of tenders: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2) Deadline until which the tender must remain valid: 4 Months Terms of contract: Electronic invoicing: Allowed Electronic ordering will be used: no Electronic payment will be used: no Information about review deadlines: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.- Référé-suspension (article L. 521-1 du CJA) ouvert aux tiers au contrat et exercé en parallèle d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, - Recours en excès de pouvoir contre les actes détachables ou les clauses réglementaires du contrat. Ce recours doit être exercé dans les délais prévus à l'article R. 421.1 du CJA, - Référé en matière de secret des affaires prévu à l'article R. 557-3 du CJA, en cas d'atteinte au secret des affaires et à tout moment de la procédure de passation. Tribunal compétent : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, 6 Cours Sablon 63033 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 Courriel : Greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ; Téléphone: +33 473146100 ; Fax: +33 473146122 5.1.15. Techniques Framework agreement: Framework agreement, with reopening of competition Information about the dynamic purchasing system: No dynamic purchase system 5.1.16. Further information, mediation and review Review organisation: Banque de France 5.1. Lot: LOT-0002 Title: Prestations de vérifications périodiques réglementaires (prestations de prélèvements et/ou analyses, des visites périodiques et des contrôles réglementaires) pour la papeterie d’EuropaFi Description: Il s’agit de confier au titulaire la réalisation des prestations de vérification périodique réglementaires. Le titulaire doit réaliser des prélèvements et/ou analyses, des visites périodiques et des contrôles réglementaires selon la réglementation en vigueur sur le site de la papeterie situé à Vic Le Comte Internal identifier: BDF2024010-Lot 2 5.1.1. Purpose Main nature of the contract: Services Main classification (cpv): 71315400 Building-inspection services Options: Description of the options: Le présent marché entre en vigueur à compter de sa date de notification. Le délai d’exécution des prestations est de 1 an à compter de cette date. Le marché est ensuite reconduit de façon tacite pour une période de 1 année dans la limite de 3 fois sans que le Titulaire ne puisse s’y opposer. 5.1.3. Estimated duration Duration: 12 Months 5.1.5. Value Estimated value excluding VAT: 140 000,00 EUR 5.1.6. General information This is a recurrent procurement Reserved participation: Participation is not reserved. Procurement Project not financed with EU Funds. The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA) This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs) 5.1.9. Selection criteria Criterion: Type: Economic and financial standing Name: Preuves et Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) Description: Preuves : - les bilans ou extraits de bilans des trois dernières années - la déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat pour chacune des 3 derniers exercices disponibles. - la déclaration concernant le chiffre d’affaires du candidat pour des marchés de fournitures et services comparables à l’objet du marché pour chacune des 3 dernier exercices disponibles. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : 1) Chiffre d’affaires global (de l’exercice N ou N-1) supérieur ou égal à Lot 1 : 400 000 € Lot 2 : 250 000 € 2) Capitaux propres / capital social supérieur à 0,5 sur au moins un des 3 derniers exercices 3) Résultat net positif sur au moins un des 3 derniers exercices Criterion: Type: Technical and professional ability Name: Preuves et Références Description: 1) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l’importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années. 2) Une liste des principaux services (10 au maximum recommandé ) fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public et privé. Le contact et la nature de la prestation demandée doivent être indiqués. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. 3) La liste des moyens matériels et équipements techniques dont il dispose pour la réalisation de contrats de même nature. 4) Certifications de type ISO 9001, ISO 14 001, ISO18001, ISO 37001 ou équivalent ( à défaut, est accepté tout moyen de preuve équivalent) : joindre les certifications. 5) La preuve d’une assurance des risques professionnels. Criterion: Type: Suitability to pursue the professional activity Name: Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) Description: Pour le lot 2 Accréditation Cofrac ou équivalent couvrant les périmètres suivants: Sécurité: électricité, mécanique (chariot, transpalette conducteur accompagnant, transpalette conducteur porté, nacelle, gerbeur électrique, pont roulant, palan, treuil, monorail, quai de chargement, palonnier, CRIC, grue manuelle, gerbeur manuel, accessoires de levage (élingues…), PIR, échafaudage, table élévatrice, élévateur FL, steinbock, échelle, porte et portail, ascenseur et monte charge, cuves et réservoir), machine (presse compacteur guillotine massicot), EPI (harnais, longes, ligne de vie), équipement sous pression (cylindre sécheur, séparateur vapeur, réservoir d'air, groupe froid, accumulateur), soudage, aire des lieux de travail — mesures d’exposition aux nuisances chimiques, amiante, sources ionisantes (radioprotection). Environnement: vérification des eaux souterraines, mesures comparatives de la sortie de la station d'épuration, vérification des déclaration d’émission de gaz à effet de serre, bruit, foudre, disconnecteur, climatisation, rejets atmosphérique. 5.1.10. Award criteria Criterion: Type: Quality Description: Appréciation de l'offre technique Weight (percentage, exact): 40 Criterion: Type: Price Description: Appréciation de l'offre financière Weight (percentage, exact): 50 Criterion: Type: Quality Description: Appréciation de la qualité environnementale (Cf. Règlement de la consultation) Weight (percentage, exact): 10 5.1.11. Procurement documents Languages in which the procurement documents are officially available: French Deadline for requesting additional information: 03/07/2024 Address of the procurement documents: https://achats-banquedefrance.safetender.com 5.1.12. Terms of procurement Terms of submission: Electronic submission: Required Address for submission: https://achats-banquedefrance.safetender.com Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French Electronic catalogue: Allowed Variants: Not allowed Deadline for receipt of tenders: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2) Deadline until which the tender must remain valid: 4 Months Terms of contract: A non-disclosure agreement is required: yes Electronic invoicing: Allowed Electronic ordering will be used: no Electronic payment will be used: no Information about review deadlines: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.- Référé-suspension (article L. 521-1 du CJA) ouvert aux tiers au contrat et exercé en parallèle d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, - Recours en excès de pouvoir contre les actes détachables ou les clauses réglementaires du contrat. Ce recours doit être exercé dans les délais prévus à l'article R. 421.1 du CJA, - Référé en matière de secret des affaires prévu à l'article R. 557-3 du CJA, en cas d'atteinte au secret des affaires et à tout moment de la procédure de passation. Tribunal compétent : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, 6 Cours Sablon 63033 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 Courriel : Greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ; Téléphone: +33 473146100 ; Fax: +33 473146122 5.1.15. Techniques Framework agreement: Framework agreement, with reopening of competition Information about the dynamic purchasing system: No dynamic purchase system 5.1.16. Further information, mediation and review Review organisation: Banque de France Organisation receiving requests to participate: Banque de France Organisation processing tenders: Banque de France 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Official name: Banque de France Registration number: 57210489100997 Department: Puy de Dôme Postal address: 10 Boulevard Duclaux, CS30100 Town: CHAMALIERES Postcode: 63407 Country subdivision (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14) Country: France Contact point: Service achats DGMP Email: 8107-marches-europeens-ut@banque-france.fr Telephone: +33 4 73 17 40 88 Internet address: www.banque-france.fr Information exchange endpoint (URL): https://achats-banquedefrance.safetender.com Buyer profile: https://achats-banquedefrance.safetender.com Roles of this organisation: Buyer Organisation receiving requests to participate Organisation processing tenders Review organisation 10. Change Version of the previous notice to be changed: 336006-2024 Main reason for change: Buyer correction 11. Notice information 11.1. Notice information Notice identifier/version: 9112f731-28a3-4244-ab0a-7efa7022880a - 01 Form type: Competition Notice type: Contract or concession notice – standard regime Notice dispatch date: 07/06/2024 07:46:37 (UTC) Languages in which this notice is officially available: French 11.2. Publication information Notice publication number: 341665-2024 OJ S issue number: 111/2024 Publication date: 10/06/2024 Czech document download: https://ted.europa.eu/cs/notice/341665-2024/pdf Danish document download: https://ted.europa.eu/da/notice/341665-2024/pdf German document download: https://ted.europa.eu/de/notice/341665-2024/pdf Greek document download: https://ted.europa.eu/el/notice/341665-2024/pdf Spanish document download: https://ted.europa.eu/es/notice/341665-2024/pdf English document download: https://ted.europa.eu/en/notice/341665-2024/pdf Estonian document download: https://ted.europa.eu/et/notice/341665-2024/pdf Finnish document download: https://ted.europa.eu/fi/notice/341665-2024/pdf French document download: https://ted.europa.eu/fr/notice/341665-2024/pdf Irish document download: https://ted.europa.eu/ga/notice/341665-2024/pdf Croatian document download: https://ted.europa.eu/hr/notice/341665-2024/pdf Hungarian document download: https://ted.europa.eu/hu/notice/341665-2024/pdf Italian document download: https://ted.europa.eu/it/notice/341665-2024/pdf Lithuanian document download: https://ted.europa.eu/lt/notice/341665-2024/pdf Latvian document download: https://ted.europa.eu/lv/notice/341665-2024/pdf Maltese document download: https://ted.europa.eu/mt/notice/341665-2024/pdf Dutch document download: https://ted.europa.eu/nl/notice/341665-2024/pdf Polska document download: https://ted.europa.eu/pl/notice/341665-2024/pdf Portuguese document download: https://ted.europa.eu/pt/notice/341665-2024/pdf Romanian document download: https://ted.europa.eu/ro/notice/341665-2024/pdf Slovak document download: https://ted.europa.eu/sk/notice/341665-2024/pdf Slovenian document download: https://ted.europa.eu/sl/notice/341665-2024/pdf Swedish document download: https://ted.europa.eu/sv/notice/341665-2024/pdf Bulgarian document download: https://ted.europa.eu/bg/notice/341665-2024/pdf
NAICS	Business Navigational Machinery InformationT Measuring Navigational Other Similar Organizations (except Business
CPVS	Welding Cranes Steam Office and computing machinery, equipment and supplies except furniture and software packages Steam, hot water and associated products Office machinery, equipment and supplies except computers, printers and furniture Publications Stationery Props Lifts, skip hoists, hoists, escalators and moving walkways Bridge Trolleys Cranes, mobile lifting frames and works trucks fitted with a crane Vats Hoists Catalogues Textbooks Gates Electrical machinery, apparatus, equipment and consumables; lighting Benefit services Lifts Seats Accumulators, primary cells and primary batteries Winches Manuals Conductors Tables, cupboards, desk and bookcases Vehicle jacks, clutches and associated parts
UNSPSC	Stationery Compactors Textile working machinery and equipment and accessories Industrial process machinery and equipment and supplies Rubber and plastic processing machinery and equipment and supplies Cement and ceramics and glass industry machinery and equipment and supplies Optical industry machinery and equipment and supplies Pharmaceutical industry machinery and equipment and supplies Paper making and paper processing machinery and equipment and supplies Foundry machines and equipment and supplies Carts Dollies Pallet trucks Pushcarts Elevators Hoists Lifts Winches Doors and windows and glass Greenhouse Service Industry Machinery and Equipment and Supplies Catalogs Civic organizations and associations and movements Web handling and control machinery and equipment and supplies Jacks In situ Electronic manufacturing machinery and equipment and accessories Gates Wire working machinery and equipment and accessories Automotive heating ventilation air conditioning HVAC resistor assembly Cart, Baggage (Passenger) Direction Finding Equipment, Accessories Suction pump, manual Humanitarian Relief Items, Kits, or Accessories Cart, Baggage - Accessories
Regions	Europe Western Europe
Sectors	Civil Works Building Services Construction Energy-Power and Electrical Computer Hardwares and Consumables Petroleum Products Building Material
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France – Building-inspection services – Prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de la Banque de France à Chamalières et d’EuropaFi Change notice Place of performance: France,Puy-de-Dôme Main nature of the contract: Services Official name: Banque de France Type of procedure: Open
Country
France
Language
French
Organization
Banque de France
Published Date
10.06.2024
Deadline Date
10.07.2024
Overview
341665-2024 - Competition Competition France: Building-inspection services Prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de la Banque de France à Chamalières et d’EuropaFi France, Puy-de-Dôme (FRK14) CHAMALIERES Estimated value excluding VAT: 340 000,00 EUR Type of procedure: Open Buyer Buyer: Banque de France France, Puy-de-Dôme (FRK14), CHAMALIERES LOT-0001: Prestations de vérifications périodiques réglementaires (prestations de prélèvements et/ou analyses, des visites périodiques et des contrôles réglementaires) pour les sites l’imprimerie de la Banque de France à Chamalières et Vic le Comte Building-inspection services Duration: 12 Months Estimated value excluding VAT: 200 000,00 EUR Deadline for receipt of tenders: 10/07/2024 - 18:00:00 (UTC+2) LOT-0002: Prestations de vérifications périodiques réglementaires (prestations de prélèvements et/ou analyses, des visites périodiques et des contrôles réglementaires) pour la papeterie d’EuropaFi Building-inspection services Duration: 12 Months Estimated value excluding VAT: 140 000,00 EUR Deadline for receipt of tenders: 10/07/2024 - 18:00:00 (UTC+2) 341665-2024 - Competition France – Building-inspection services – Prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de la Banque de France à Chamalières et d’EuropaFi OJ S 111/2024 10/06/2024 Contract or concession notice – standard regime - Change notice Services 1. Buyer 1.1. Buyer Official name: Banque de France Legal type of the buyer: Body governed by public law Activity of the contracting authority: Economic affairs 2. Procedure 2.1. Procedure Title: Prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de la Banque de France à Chamalières et d’EuropaFi Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de la Banque de France à Chamalières et d’EuropaFi Procedure identifier: 3ccb4ad5-9b1a-4ef2-a505-a0c86998af4a Internal identifier: BDF2024010 Type of procedure: Open Main features of the procedure: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de la Banque de France à Chamalières et d’EuropaFi 2.1.1. Purpose Main nature of the contract: Services Main classification (cpv): 71315400 Building-inspection services 2.1.2. Place of performance Postal address: 10 boulevard DUCLAUX Town: CHAMALIERES Postcode: 63407 Country subdivision (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14) Country: France Additional information: Longues - 63270 VIC LE COMTE 2.1.3. Value Estimated value excluding VAT: 340 000,00 EUR Maximum value of the framework agreement: 500 000,00 EUR 2.1.4. General information Legal basis: Directive 2014/24/EU 2.1.5. Terms of procurement Terms of submission: Maximum number of lots for which one tenderer can submit tenders: 2 Terms of contract: Maximum number of lots for which contracts can be awarded to one tenderer: 2 2.1.6. Grounds for exclusion: Purely national exclusion grounds: Motifs d’exclusion purement nationaux: les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique. 5. Lot 5.1. Lot: LOT-0001 Title: Prestations de vérifications périodiques réglementaires (prestations de prélèvements et/ou analyses, des visites périodiques et des contrôles réglementaires) pour les sites l’imprimerie de la Banque de France à Chamalières et Vic le Comte Description: Il s’agit de confier au titulaire la réalisation des prestations de vérification périodique réglementaires. Le titulaire doit réaliser des prélèvements et/ou analyses, des visites périodiques et des contrôles réglementaires selon la réglementation en vigueur sur le site de l’imprimerie situé à Chamalières mais aussi sur le site de l’imprimerie situé à Vic Le Comte à horizon 2026-2027. Internal identifier: BDF2024010-Lot 1 5.1.1. Purpose Main nature of the contract: Services Main classification (cpv): 71315400 Building-inspection services Options: Description of the options: Le délai d’exécution des prestations est de 1 an à compter de la date de notification. Le marché est ensuite reconduit de façon tacite pour une période de 1 année dans la limite de 3 fois sans que le Titulaire ne puisse s’y opposer. 5.1.3. Estimated duration Duration: 12 Months 5.1.4. Renewal Maximum renewals: 3 5.1.5. Value Estimated value excluding VAT: 200 000,00 EUR 5.1.6. General information This is a recurrent procurement Reserved participation: Participation is not reserved. Procurement Project not financed with EU Funds. The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA) 5.1.9. Selection criteria Criterion: Type: Other Name: Voir Règlement de la consultation 5.1.10. Award criteria Criterion: Type: Quality Description: Appréciation de l'offre technique Weight (percentage, exact): 40 Criterion: Type: Price Description: Appréciation de l'offre financière Weight (percentage, exact): 50 Criterion: Type: Quality Description: Appréciation de la qualité environnementale (Cf. Règlement de consultation) Weight (percentage, exact): 10 5.1.11. Procurement documents Languages in which the procurement documents are officially available: French Address of the procurement documents: https://achats-banquedefrance.safetender.com 5.1.12. Terms of procurement Terms of submission: Electronic submission: Required Address for submission: https://achats-banquedefrance.safetender.com Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French Electronic catalogue: Allowed Deadline for receipt of tenders: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2) Deadline until which the tender must remain valid: 4 Months Terms of contract: Electronic invoicing: Allowed Electronic ordering will be used: no Electronic payment will be used: no Information about review deadlines: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.- Référé-suspension (article L. 521-1 du CJA) ouvert aux tiers au contrat et exercé en parallèle d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, - Recours en excès de pouvoir contre les actes détachables ou les clauses réglementaires du contrat. Ce recours doit être exercé dans les délais prévus à l'article R. 421.1 du CJA, - Référé en matière de secret des affaires prévu à l'article R. 557-3 du CJA, en cas d'atteinte au secret des affaires et à tout moment de la procédure de passation. Tribunal compétent : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, 6 Cours Sablon 63033 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 Courriel : Greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ; Téléphone: +33 473146100 ; Fax: +33 473146122 5.1.15. Techniques Framework agreement: Framework agreement, with reopening of competition Information about the dynamic purchasing system: No dynamic purchase system 5.1.16. Further information, mediation and review Review organisation: Banque de France 5.1. Lot: LOT-0002 Title: Prestations de vérifications périodiques réglementaires (prestations de prélèvements et/ou analyses, des visites périodiques et des contrôles réglementaires) pour la papeterie d’EuropaFi Description: Il s’agit de confier au titulaire la réalisation des prestations de vérification périodique réglementaires. Le titulaire doit réaliser des prélèvements et/ou analyses, des visites périodiques et des contrôles réglementaires selon la réglementation en vigueur sur le site de la papeterie situé à Vic Le Comte Internal identifier: BDF2024010-Lot 2 5.1.1. Purpose Main nature of the contract: Services Main classification (cpv): 71315400 Building-inspection services Options: Description of the options: Le présent marché entre en vigueur à compter de sa date de notification. Le délai d’exécution des prestations est de 1 an à compter de cette date. Le marché est ensuite reconduit de façon tacite pour une période de 1 année dans la limite de 3 fois sans que le Titulaire ne puisse s’y opposer. 5.1.3. Estimated duration Duration: 12 Months 5.1.5. Value Estimated value excluding VAT: 140 000,00 EUR 5.1.6. General information This is a recurrent procurement Reserved participation: Participation is not reserved. Procurement Project not financed with EU Funds. The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA) This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs) 5.1.9. Selection criteria Criterion: Type: Economic and financial standing Name: Preuves et Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) Description: Preuves : - les bilans ou extraits de bilans des trois dernières années - la déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat pour chacune des 3 derniers exercices disponibles. - la déclaration concernant le chiffre d’affaires du candidat pour des marchés de fournitures et services comparables à l’objet du marché pour chacune des 3 dernier exercices disponibles. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : 1) Chiffre d’affaires global (de l’exercice N ou N-1) supérieur ou égal à Lot 1 : 400 000 € Lot 2 : 250 000 € 2) Capitaux propres / capital social supérieur à 0,5 sur au moins un des 3 derniers exercices 3) Résultat net positif sur au moins un des 3 derniers exercices Criterion: Type: Technical and professional ability Name: Preuves et Références Description: 1) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l’importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années. 2) Une liste des principaux services (10 au maximum recommandé ) fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public et privé. Le contact et la nature de la prestation demandée doivent être indiqués. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. 3) La liste des moyens matériels et équipements techniques dont il dispose pour la réalisation de contrats de même nature. 4) Certifications de type ISO 9001, ISO 14 001, ISO18001, ISO 37001 ou équivalent ( à défaut, est accepté tout moyen de preuve équivalent) : joindre les certifications. 5) La preuve d’une assurance des risques professionnels. Criterion: Type: Suitability to pursue the professional activity Name: Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) Description: Pour le lot 2 Accréditation Cofrac ou équivalent couvrant les périmètres suivants: Sécurité: électricité, mécanique (chariot, transpalette conducteur accompagnant, transpalette conducteur porté, nacelle, gerbeur électrique, pont roulant, palan, treuil, monorail, quai de chargement, palonnier, CRIC, grue manuelle, gerbeur manuel, accessoires de levage (élingues…), PIR, échafaudage, table élévatrice, élévateur FL, steinbock, échelle, porte et portail, ascenseur et monte charge, cuves et réservoir), machine (presse compacteur guillotine massicot), EPI (harnais, longes, ligne de vie), équipement sous pression (cylindre sécheur, séparateur vapeur, réservoir d'air, groupe froid, accumulateur), soudage, aire des lieux de travail — mesures d’exposition aux nuisances chimiques, amiante, sources ionisantes (radioprotection). Environnement: vérification des eaux souterraines, mesures comparatives de la sortie de la station d'épuration, vérification des déclaration d’émission de gaz à effet de serre, bruit, foudre, disconnecteur, climatisation, rejets atmosphérique. 5.1.10. Award criteria Criterion: Type: Quality Description: Appréciation de l'offre technique Weight (percentage, exact): 40 Criterion: Type: Price Description: Appréciation de l'offre financière Weight (percentage, exact): 50 Criterion: Type: Quality Description: Appréciation de la qualité environnementale (Cf. Règlement de la consultation) Weight (percentage, exact): 10 5.1.11. Procurement documents Languages in which the procurement documents are officially available: French Deadline for requesting additional information: 03/07/2024 Address of the procurement documents: https://achats-banquedefrance.safetender.com 5.1.12. Terms of procurement Terms of submission: Electronic submission: Required Address for submission: https://achats-banquedefrance.safetender.com Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French Electronic catalogue: Allowed Variants: Not allowed Deadline for receipt of tenders: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2) Deadline until which the tender must remain valid: 4 Months Terms of contract: A non-disclosure agreement is required: yes Electronic invoicing: Allowed Electronic ordering will be used: no Electronic payment will be used: no Information about review deadlines: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.- Référé-suspension (article L. 521-1 du CJA) ouvert aux tiers au contrat et exercé en parallèle d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, - Recours en excès de pouvoir contre les actes détachables ou les clauses réglementaires du contrat. Ce recours doit être exercé dans les délais prévus à l'article R. 421.1 du CJA, - Référé en matière de secret des affaires prévu à l'article R. 557-3 du CJA, en cas d'atteinte au secret des affaires et à tout moment de la procédure de passation. Tribunal compétent : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, 6 Cours Sablon 63033 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 Courriel : Greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ; Téléphone: +33 473146100 ; Fax: +33 473146122 5.1.15. Techniques Framework agreement: Framework agreement, with reopening of competition Information about the dynamic purchasing system: No dynamic purchase system 5.1.16. Further information, mediation and review Review organisation: Banque de France Organisation receiving requests to participate: Banque de France Organisation processing tenders: Banque de France 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Official name: Banque de France Registration number: 57210489100997 Department: Puy de Dôme Postal address: 10 Boulevard Duclaux, CS30100 Town: CHAMALIERES Postcode: 63407 Country subdivision (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14) Country: France Contact point: Service achats DGMP Email: 8107-marches-europeens-ut@banque-france.fr Telephone: +33 4 73 17 40 88 Internet address: www.banque-france.fr Information exchange endpoint (URL): https://achats-banquedefrance.safetender.com Buyer profile: https://achats-banquedefrance.safetender.com Roles of this organisation: Buyer Organisation receiving requests to participate Organisation processing tenders Review organisation 10. Change Version of the previous notice to be changed: 336006-2024 Main reason for change: Buyer correction 11. Notice information 11.1. Notice information Notice identifier/version: 9112f731-28a3-4244-ab0a-7efa7022880a - 01 Form type: Competition Notice type: Contract or concession notice – standard regime Notice dispatch date: 07/06/2024 07:46:37 (UTC) Languages in which this notice is officially available: French 11.2. Publication information Notice publication number: 341665-2024 OJ S issue number: 111/2024 Publication date: 10/06/2024 Czech document download: https://ted.europa.eu/cs/notice/341665-2024/pdf Danish document download: https://ted.europa.eu/da/notice/341665-2024/pdf German document download: https://ted.europa.eu/de/notice/341665-2024/pdf Greek document download: https://ted.europa.eu/el/notice/341665-2024/pdf Spanish document download: https://ted.europa.eu/es/notice/341665-2024/pdf English document download: https://ted.europa.eu/en/notice/341665-2024/pdf Estonian document download: https://ted.europa.eu/et/notice/341665-2024/pdf Finnish document download: https://ted.europa.eu/fi/notice/341665-2024/pdf French document download: https://ted.europa.eu/fr/notice/341665-2024/pdf Irish document download: https://ted.europa.eu/ga/notice/341665-2024/pdf Croatian document download: https://ted.europa.eu/hr/notice/341665-2024/pdf Hungarian document download: https://ted.europa.eu/hu/notice/341665-2024/pdf Italian document download: https://ted.europa.eu/it/notice/341665-2024/pdf Lithuanian document download: https://ted.europa.eu/lt/notice/341665-2024/pdf Latvian document download: https://ted.europa.eu/lv/notice/341665-2024/pdf Maltese document download: https://ted.europa.eu/mt/notice/341665-2024/pdf Dutch document download: https://ted.europa.eu/nl/notice/341665-2024/pdf Polska document download: https://ted.europa.eu/pl/notice/341665-2024/pdf Portuguese document download: https://ted.europa.eu/pt/notice/341665-2024/pdf Romanian document download: https://ted.europa.eu/ro/notice/341665-2024/pdf Slovak document download: https://ted.europa.eu/sk/notice/341665-2024/pdf Slovenian document download: https://ted.europa.eu/sl/notice/341665-2024/pdf Swedish document download: https://ted.europa.eu/sv/notice/341665-2024/pdf Bulgarian document download: https://ted.europa.eu/bg/notice/341665-2024/pdf
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Business Navigational Machinery InformationT Measuring Navigational Other Similar Organizations (except Business
CPVS
Welding Cranes Steam Office and computing machinery, equipment and supplies except furniture and software packages Steam, hot water and associated products Office machinery, equipment and supplies except computers, printers and furniture Publications Stationery Props Lifts, skip hoists, hoists, escalators and moving walkways Bridge Trolleys Cranes, mobile lifting frames and works trucks fitted with a crane Vats Hoists Catalogues Textbooks Gates Electrical machinery, apparatus, equipment and consumables; lighting Benefit services Lifts Seats Accumulators, primary cells and primary batteries Winches Manuals Conductors Tables, cupboards, desk and bookcases Vehicle jacks, clutches and associated parts
UNSPSC
Stationery Compactors Textile working machinery and equipment and accessories Industrial process machinery and equipment and supplies Rubber and plastic processing machinery and equipment and supplies Cement and ceramics and glass industry machinery and equipment and supplies Optical industry machinery and equipment and supplies Pharmaceutical industry machinery and equipment and supplies Paper making and paper processing machinery and equipment and supplies Foundry machines and equipment and supplies Carts Dollies Pallet trucks Pushcarts Elevators Hoists Lifts Winches Doors and windows and glass Greenhouse Service Industry Machinery and Equipment and Supplies Catalogs Civic organizations and associations and movements Web handling and control machinery and equipment and supplies Jacks In situ Electronic manufacturing machinery and equipment and accessories Gates Wire working machinery and equipment and accessories Automotive heating ventilation air conditioning HVAC resistor assembly Cart, Baggage (Passenger) Direction Finding Equipment, Accessories Suction pump, manual Humanitarian Relief Items, Kits, or Accessories Cart, Baggage - Accessories
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